folles de mai

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10 documents pour folles de mai

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 janvier 2006 (cas Cour d'appel de Limoges, CT0048, du 24 janvier 2006)
... (Haute-Vienne), domicilié "Gaucharaud" à FOLLES (87240), . 2 Denise Renée X.. épouse Y.. née le...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 8 novembre 2007, 05/006618)
... antérieures ayant débouché sur des folles enchères, parmi lesquels Monsieur Philippe X.., g...
- Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Gartempe sur l'ensemble de son cours et affluents (zone spéciale de conservation)
...-Gartempe, Darnac, Dinsac, Le Dorat, Droux, Folles, Laurière, Magnac-Laval, Oradour-Saint-Genest, Pe...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 mai 1986 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 27 mai 1986, 84-14.154)
... pièce de théâtre intitulée La Cage aux folles, ont saisi par requête conjointe le tribunal de g...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 25 juin 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 25 juin 2008, 06/02467)
... Médiévale et du libertinage aux années folles, la petite histoire de la fantaisie sexuelle n'a j...
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
... urbaines du Directoire aux « années folles ». L'étude des rapports entre assistance publiqu...
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 30 décembre 2003 (cas Cour administrative d'appel de Bordeaux, 4ème chambre (formation à 3), du 30 décembre 2003, 00BX00104)
... l'association foncière de remembrement de Folles et les décisions prises par ledit bureau dans sa ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 février 2009 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 février 2009, 06/10948)
... pas entretenu Â» et que Â« des herbes folles sont visibles Â»; que ce constat n'est pas remis...
- Décret du 13 juillet 2004 portant promotion et nomination
... (Léon, Alfred), né le 2 août 1899 à Folles (Haute-Vienne). Ministère des affaires étrangèr...
- Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2004
- Décret
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Nancy, Chambre civile 1, 29 octobre 2007, 03/00296)
... poursuivie en raison de la procédure de folles enchères,-condamner en conséquence, la SCP Z.. ....