foix 09

• Arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Foix (09)

• Journal Officiel num. 102, 2 mai 2009
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 6 octobre 2008, 07/01140)

...Sur appel d'un jugement du T. P. DE FOIX du 28 JUIN 2007. . COMPOSITION DE LA COUR, lors de...Chambre des Metiers-09000 FOIX . Partie civile, non appelant . Représenté ...

• Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires

... Midi-Pyrénées : Atelier automobile de Foix (09), dissous à compter du 1er septembre 2009. Co...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision du 22 octobre 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... : - le canal n° 27, pour une liaison entre Foix (09) et Prat-Redon (09) ; - le canal n° 27, pour ...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2003
• Décision

• Arrêté du 8 septembre 2006 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

... intérimaire du tribunal d'instance de Foix (09) ; Mme Kit (Annie), épouse Lemarinier, adjoin...

• Journal Officiel num. 218, 20 septembre 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision n° 2008-760 du 8 juillet 2008 autorisant l'association Transparence à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Transparence

... site : chemin de La Condamine, Ax-les-Thermes (09). Altitude du site (NGF) : 740 mètres. Hauteur d'...Secteur d'implantation : Foix. Fréquence : 93,7 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 206, 4 septembre 2008
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 24 septembre 2008, 07/01629)

...Sur appel d'un jugement du T.G.I. DE FOIX du 20 NOVEMBRE 2007. COMPOSITION DE LA COUR, lors ...Sans profession. demeurant 20 BENSA . 09300 LAVELANET . Prévenu, libre, appelant, non compara...

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...Extrémité. VILLERS-LE-TOURNEUR. 09. D 117 c. D 117. FOIX. D 117. FOIX. 09. D 12. D 11...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 24 septembre 2008, 07/01630)

...Sur appel d'un jugement du T.G.I. DE FOIX du 20 NOVEMBRE 2007. COMPOSITION DE LA COUR, lors ...Sans profession. demeurant 20 BENSA . 09300 LAVELANET. Prévenu, libre, appelant, non comparan...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 9 septembre 2008, 07/04064)

...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. 09 / 09 / 2008 . ARRÊT No . NoRG: 07 / 04064 . Déci... de Me Christine CASTEX, avocat au barreau de FOIX . INTIME (E / S) . URSSAFF DE L'ARIEGE . Rue Victo...