Florensac

• Arrêté du 21 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Florensac, Saint-Thibéry. DÉPARTEMENT DE LA LOZÈREInondat...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Montpellier, 25 janvier 2011, 10/04296)

..... 34510 FLORENSAC représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoué...

• Arrêté du 2 septembre 2010 autorisant la société SAPE 34 à exploiter une installation de production d'électricité

... MW, localisée lieudit L'Aumorne, 34530 Florensac. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...

• Journal Officiel num. 211, 11 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 2001 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique

... la ligne électrique à 225 000 volts Florensac-Saint-Vincent constituée de: - un tronçon à un ...

• Journal Officiel num. 193, 22 août 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 27 août 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton

..., Béziers (2e canton), Capestang, Florensac, Montagnac, Murviel-lès-Béziers, Olargues, Péze...

• Journal Officiel num. 200, 28 août 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 28 août 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton

... Agde, Bédarieux, Béziers (2e canton), Florensac, Montagnac, Murviel-lès-Béziers, Olargues, Péze...

• Journal Officiel num. 201, 29 août 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

... de l'Hérault : Castelnau-de-Guers, Florensac, Mèze, Pinet, Pomerols. c) Pour les dénomination...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 25 novembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...ARTICLE 7. La trésorerie de Florensac est regroupée sur la trésorerie de Marseillan (H...

• Journal Officiel num. 286, 11 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 25 novembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...Article 7. La trésorerie de Florensac est regroupée sur la trésorerie de Marseillan (H...

• Journal Officiel num. 286, 11 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêtés du 3 juillet 1996 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

...), notaire à la résidence de Florensac (Hérault), est acceptée ; La société Patr...

• Journal Officiel num. 160, 11 juillet 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté