Floirac

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203 documents pour Floirac

- Décret n° 2009-1359 du 5 novembre 2009 inscrivant l'opération d'aménagement Bordeaux-Euratlantique dans les communes de Bordeaux, Bègles et Floirac parmi les opérations d'intérêt national mentionnées à l'article R.* 121-4-1 du code de l'urbanisme
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 septembre 1997 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 16 septembre 1997, 96-82.649)
... "l'on ne saurait dénier à la commune de Floirac son appartenance à l'ensemble démographique dont...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-187 du 30 mars 1993 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Floirac (Gironde)
- Journal Officiel num. 104, 5 mai 1993
- Décision

- Décret du 9 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres radioélectriques de Bordeaux-G.C.I. et Floirac-E.D.F. (Gironde) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- Décret du 9 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres radioélectriques de Bordeaux-G.C.I. et Floirac-E.D.F. (Gironde) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- Code de l'urbanisme
..., Cestas, Eysines, Fargues-Saint-Hilaire, Floirac, Gradignan, Le Haillan, Izon, Latresne, Léognan, ...
- Codes
- Décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Artigues-Floirac-E.D.F. traversant le département de la Gironde
- Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20056457 dénommé Route des lasers
...Cestas. . 33162. Eysines. . 33167. Floirac. . 33192. Par le Premier ministre:. Dominiquede Vi...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Artigues-Floirac-E.D.F. traversant le département de la Gironde
- Arrêté du 12 janvier 2011 relatif au transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
..., est transféré à la résidence de Floirac (Gironde)....

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