Fleurie

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211 documents pour Fleurie

- Décret n° 2011-1756 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fleurie »
- Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 20 janvier 1978 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 20 janvier 1978, 01800)
-01-05 En l'absence de mandat donné au trésorier d'une association, la demande qu'il a introduite au nom de cette association devant un tribunal administratif n'était pas recevable. Le tribunal administratif n'était pas tenu d'inviter l'association requérante à régulariser sa demande [sol. impl.]. -02-05-02, 70 Les dispositions de l'article R.421-39 du code de l'urbanisme qui fixent les conditions dans lesquelles les préfets sont autorisés à déléguer leur signature aux directeurs départementaux de l'équipement, ne font pas obstacle à ce que le préfet de Paris, par application du décret du 19 janvier 1968 modifié par le décret du 5 mai 1972, délègue sa signature au secrétaire général adjoint de Paris pour signer un permis de construire. -02-01 L'arrêté inscrivant la "cité fleuri...

... DE L'ASSOCIATION DES ARTISTES DE LA CITE FLEURIE, DONT LE SIEGE EST .., A PARIS 13EME , LADITE RE...

- Décret du 26 mars 2008 portant dispositions particulières pour les vins d'appellation d'origine contrôlée « Beaujolais », « Beaujolais supérieur », « Beaujolais Villages », « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Fleurie », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour », « Juliénas », « Côte de Brouilly » et « Régnié »
- Décret définissant les conditions de production des vins de pays des Gaules.
...-Beaujolais, Dareizé, Denicé, Emeringes, Fleurie, Frontenas, Gleizé, Jarnioux, Juliénas, Jullié,...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 25 août 2005 modifiant le décret du 11 septembre 1936 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fleurie »
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juillet 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 3ème chambre A,1 juillet 2011, 10/08116)
...ch noRG:2010j528. SARL LA BOUTIQUE FLEURIE. C/. SOCIETE KBC LEASE FRANCE. COUR D'APPEL DE LYO...
- Décret du 26 novembre 2004 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Fleurie », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour », « Juliénas », « Côte de Brouilly » et « Régnié »
- Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la modification du cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Fleurie », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour », « Juliénas », « Côte de Brouilly » et « Régnié »
- Décret du 19 octobre 1998 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Fleurie », « Morgon », « Moulin-à-vent », « Saint-Amour », « Juliénas », « Côte de Brouilly » et « Régnié »

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