fleurey sur ouche

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65 documents pour fleurey sur ouche

- Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
...45. H. [2]. 30/01/12. 30/04/12. FLEUREY-SUR-OUCHE. Agglomération. 28. H. [2]. 30/01/12. 3...
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2010-909 du 16 novembre 2010 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Dijon
...Secteur d'implantation : Fleurey-sur-Ouche. Fréquence : 94,4 MHz. Diffuseur : TDF....
- Journal Officiel num. 26, 1 février 2011
- Décision
- Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »
..., Fixin, Flagey-Echézeaux, Flavignerot, Fleurey-sur-Ouche, Fussey, Gerland, Gevrey-Chambertin, Gil...

- Décision n° 2010-874 du 16 novembre 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...ETERNOZ. Montmahoux. 872 m. 10 W. 54 H. FLEUREY-SUR-OUCHE. Roche Aiguë. 629 m. 31 W. 59 H. FOUGER...
- Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2011
- Décision
- Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Auxey-Duresses », « Chassagne-Montrachet », « Montrachet », « Chevalier-Montrachet », « Bâtard-Montrachet », « Bienvenues-Bâtard-Montrachet », « Criots-Bâtard-Montrachet », « Nuits-Saint-Georges », « Savigny-lès-Beaune » et « Santenay »
..., Fixin, Flagey-Echézeaux, Flavignerot, Fleurey-sur-Ouche, Fussey, Gerland, Gevrey-Chambertin, Gil...
- Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corton », « Corton-Charlemagne », « Charlemagne », « Côte de Beaune-Villages », « Chambertin », « Chambertin-Clos de Bèze », « Chapelle-Chambertin », « Charmes-Chambertin », « Griotte-Chambertin », « Latricières-Chambertin », « Mazis-Chambertin », « Mazoyères-Chambertin », « Ruchottes-Chambertin », « Romanée-Saint-Vivant », « Romanée-Conti », « La Romanée », « La Tâche », « Richebourg », « La Grande Rue », « Echezeaux », « Grands-Echezeaux », « Puligny-Montrachet », « Saint-Romain », « Volnay », « Vosne-Romanée »
..., Fixin, Flagey-Echézeaux, Flavignerot, Fleurey-sur-Ouche, Fussey, Gerland, Gevrey-Chambertin, Gil...
- Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne grand ordinaire », « Bourgogne ordinaire », « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Bourgogne aligoté »
...-sous-Gevrey, Etrochey, Flavignerot, Fleurey-sur-Ouche, Gerland, Grancey-sur-Ource, Lantenay, L...
- Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Beaune », « Blagny », « Chorey-lès-Beaune », « Clos de Vougeot » ou « Clos Vougeot », « Côte de Beaune », « Fixin », « Côte de Nuits-Villages »
..., Fixin, Flagey-Echézeaux, Flavignerot, Fleurey-sur-Ouche, Fussey, Gerland, Gevrey-Chambertin, Gil...
- Décision n° 2010-872 du 16 novembre 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...ETERNOZ. Montmahoux. 872. 10 W. 47 H. FLEUREY-SUR-OUCHE. Roche Aigue. 611. 10 W. 37 H. FOUGEROLL...
- Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2011
- Décision
- Décision n° 2009-662 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Bourgogne et en Franche-Comté
...67H. 53H. 38H. -. -. -. -. FLEUREY-SUR-OUCHE - Roche Aigue. 40H. 43H. 46H. 53H. 53H. ...
- Journal Officiel num. 263, 13 novembre 2009
- Décision

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