fleurat creuse

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10 documents pour fleurat creuse

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Limoges, 13 décembre 2007, 06/01059)
...23320 FLEURAT . représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avou... dit " Le 3 1 / 2 ", commune de FLEURAT (Creuse),. -fixer cette indemnité à la somme de 80. 000 ...
- Décret du 4 février 1993 déclarant d'utilité publique les travaux concernant la réalisation d'un échangeur entre l'autoroute A20 et la R.N. 145 au niveau de La Croisière, la construction ou l'aménagement à 2'2 voies des sections de la R.N. 145 comprises entre La Croisière et Saint-Maurice-la-Souterraine, La Souterraine (au droit de Bridiers) et...
... départements de la Haute-Vienne, de la Creuse et de l'Allier, portant mise en compatibilité des...Noth, Lizières, Fleurat, Grand-Bourg, Saint-Vaury, Pionnat, Jarnages,. Bor...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 décembre 2004 (cas Cour d'appel de Limoges, du 9 décembre 2004)
...ET: . PARTIE CIVILE . COMMUNE DE FLEURAT . représentée par son Maire . 8 rue Jules Marouz... nous sommes installés à Fleurat, dans la Creuse, avec mon mari et nos deux filles, on voulait vivr...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 décembre 2004 (cas Cour d'appel de Limoges, du 9 décembre 2004)
...ET: . PARTIE CIVILE . COMMUNE DE FLEURAT . représentée par son Maire . 8 rue Jules Marouz... nous sommes installés à Fleurat, dans la Creuse, avec mon mari et nos deux filles, on voulait vivr...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 décembre 2004 (cas Cour d'appel de Limoges, du 9 décembre 2004)
...ET: . PARTIE CIVILE . COMMUNE DE FLEURAT . représentée par son Maire . 8 rue Jules Marouz... nous sommes installés à Fleurat, dans la Creuse, avec mon mari et nos deux filles, on voulait vivr...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 décembre 2004 (cas Cour d'appel de Limoges, du 9 décembre 2004)
...ET: . PARTIE CIVILE . COMMUNE DE FLEURAT . représentée par son Maire . 8 rue Jules Marouz... nous sommes installés à Fleurat, dans la Creuse, avec mon mari et nos deux filles, on voulait vivr...
- Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990
...76, 22202 GUINGAMP CEDEX. Creuse. ECLISSNOV, Fleurat, 23320 Saint-Vaury. Dord...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...23 - Creuse. Ahun (23001) ; Ajain (23002) ; Alleyrat (23003) ...) ; Féniers (23080) ; Flayat (23081) ; Fleurat (23082) ; Fontanières (23083) ; Fransèches (2308...
- Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990
...76, 22202 GUINGAMP CEDEX. Creuse . ECLISSNOV, Fleurat, 23320 Saint-Vaury. Dordogne ...
- Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2001 par les sections du Conseil national des universités
...Coudene (Yves). Crepey (Stéphane). Creuse (Emmanuel). Cuny (Christophe). Dambrine (Marc). Da...Fatin-Rouge (Nicolas). Fischer (Arnaud). Fleurat-Lessard (Paul). Fourcade (Florence). Fournier (Isa...