Fleurance

• Arrêté du 17 novembre 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... office de notaire à la résidence de Fleurance (Gers). La raison sociale de la société civile p...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 octobre 1983 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 25 octobre 1983, 82-11.418)

... ACCORDEE PAR LA SOCIETE "LA MAISON DE FLEURANCE" AU GROSSISTE "ANNEMASSE PRIMEURS" AUX TORTS PARTA...

• Arrêté du 30 janvier 2012 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Fleurance, Montégut, Pis. Mouvements de terrain différenti...

• Journal Officiel num. 28, 2 février 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 14 décembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

... du Trésor de la trésorerie de Fleurance (Gers). ARTICLE 2. Le recouvrement des rôles d'im...

• Journal Officiel num. 294, 19 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 22 avril 2008 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur

... de la liste : « Hôpital local, à Fleurance (Gers) ; Hôpital local, à Lectoure (Gers). » 2�...

• Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 16 février 2010 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2009

...86-272. 14/04/2009. SCA de Fleurance Avezan. Rue Roger-Tremoulet, 32500 Fleurance. N 19...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 14 juin 1978 (cas A.N., Gers (2ème circ.))

N., Gers (2ème circ.)

...Georges Sarrau, demeurant à Fleurance (Gers), ladite requête enregistrée le 29 mars 19...

• Arrêté du 9 décembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

... de Lectoure et de l'hôpital local de Fleurance, est rattachée au comptable du Trésor de la tré...

• Journal Officiel num. 294, 19 décembre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Résultat d'une délibération

...Miradoux, fréquence: 96,3 MHz. Fleurance, fréquence: 92,4 MHz. Catégorie B. Association R...

• Journal Officiel num. 119, 24 mai 2007
• Résultat

• Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dont la direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors-classe du corps des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

... de santé intercommunal de Lomagne, à Fleurance (Gers) ; ? centre hospitalier, à Haumont (Nord). ...

• Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté