Flaujagues

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9 documents pour Flaujagues

- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
..., Fargues, Fargues-Saint-Hilaire, Flaujagues, Floirac, Floudès, Fontet, Fossés-et-Baleyssac, ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 juin 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 18 juin 2008, 07/03511)
...épouse Z.. née le 07 Juin 1946 à . FLAUJAGUES (33350) de nationalité française demeurant .. Re...
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
..., Faleyras, Fargues-Saint-Hilaire, Flaujagues, Fossés-et-Baleyssac, Frontenac, Génissac, Giron...

- Décret n° 2009-1197 du 7 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Chalon », « Vin de Corse » ou « Corse », « Ajaccio », « Patrimonio », « Médoc », « Haut-Médoc » et « Pessac-Léognan »
..., Fargues-Saint-Hilaire, Le Fieu, Flaujagues, Floirac, Floudès, Fontet, Fossés-et-Baleyssac, ...
- Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »
..., Fargues, Fargues-Saint-Hilaire, Flaujagues, Floirac, Floudès, Fontet, Fossés-et-Baleyssac, ...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...GIRONDE. 33168. FLAUJAGUES. VALLEE DE LA DORDOGNE. GIRONDE. 33174. FRONSAC. V...
- Arrêtés du 30 octobre 1997 portant reconnaissances des organisations de producteurs
...), dont le siège social est établi à Flaujagues (Gironde), est reconnue en qualité d'organisation...
- Avis relatif à la délibération n° DL/CA/07-95 du 3 décembre 2007 de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
..., Fargues-Saint-Hilaire, Floirac, Flaujagues, Floudes, Fontet, Fosses-Et-Baleyssac, Francs, Fro...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
..., Fargues-Saint-Hilaire, Floirac, Flaujagues, Floudès, Fontet, Fossès-et-Baleyssac, Francs, F...