firminy plan

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

95 documents pour firminy plan

- Code de l'urbanisme
... à l'exception des territoires dotés d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan lo..., Châteauneuf, L'Etrat, Farnay, Firminy, La Fouillousse, Fraisses, Genilac, La Grand-Croix...
- Codes
- Décision n° 2011-621 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...Pilloux. 713 m. 600 mW (36). 58 H. FIRMINY 1. Le Dorier. 655 m. 60 W (37). 49 H. FIRMINY 2. L... de limitation du rayonnement dans le plan horizontal ci-dessous. Le CSA pourra ultérieurem...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 avril 2006 (cas Cour d'appel de Lyon, Chambre civile 3, 13 avril 2006, 05/01042)
... qualités de Commissaire à l'exécution du plan de la Société TECHNIQUES ET TRAVAUX ELECTRIQUES ..., SA (11, rue Marguerite Pépier-42 700 FIRMINY). . .. 42021 SAINT ETIENNE CEDEX 1 . représenté ...

- Décision n° 2011-619 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Massiat. 425 m. 1,2 W (28). 59 H. FIRMINY 1. Le Dorier. 655 m. 60 W (29). 59 H. FIRMINY 2. L... de limitation du rayonnement dans le plan horizontal ci-dessous. Le CSA pourra ultérieurem...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2011-618 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...Pilloux. 713 m. 600 mW (44). 21 H. FIRMINY 1. Le Dorier. 655 m. 60 W (45). 44 H. FIRMINY 2. L... de limitation du rayonnement dans le plan horizontal ci-dessous. Le CSA pourra ultérieurem...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
... Chapitre III Plan et contrat pour l'égalité professionnelle. Sec... . Saint-Etienne. Firminy. Ressort du tribunal d'instance du Chambon-Feugero...
- Décision n° 2011-620 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Pilloux. 713 m. 600 mW (44). 55 H. FIRMINY 1. Le Dorier. 655 m. 60 W (45). 40 H. FIRMINY 2. L... de limitation du rayonnement dans le plan horizontal ci-dessous. Le CSA pourra ultérieurem...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2011-70 du 8 février 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Forez Montbrison pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Activ Radio
...Secteur d'implantation : Firminy. Fréquence : 98,9 MHz. Adresse du site : lieudit ...Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant. (*) Sous réserve d'un about...
- Journal Officiel num. 65, 18 mars 2011
- Décision
- Décision n° 2011-622 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Pilloux. 713 m. 600 mW (44). 24 H. FIRMINY 1. Le Dorier. 655 m. 60 W (45). 46 H. FIRMINY 2. L... de limitation du rayonnement dans le plan horizontal ci-dessous. Le CSA pourra ultérieurem...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Arrêté du 15 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 modifié fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés pour la période 2008-2012
... n° 2007-979 du 15 mai 2007 approuvant le plan national d'affectation des quotas d'émission de g...SOCIETE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DE FIRMINY . 061. 03344. SDCF Société de distribution de ch...

Page suivante