finances publiques maroc

• Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

..., la salubrité et la tranquillité publiques et qu'il respecte les obligations imposées aux na... sur place de l'inspection générale des finances. . V. - Un comité examine périodiquement la coh... française et le Gouvernement du Royaume du Maroc : . a) Accord en matière de séjour et d'emploi,...

• Codes

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

... adjoint, chef de division au service des finances publiques à l'Assemblée nationale ; 28 ans de se...), consule générale à Marrakech (Maroc). Chevalier du 26 avril 2003.M. Seillan (Pierre, M...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Arrêté du 22 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 24 janvier 2011 modifié portant abrogation des arrêtés des 3 mars 1982 et 30 avril 1999 modifiés fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière

...-parole du Gouvernement, Vu la loi de finances pour 1974 (n° 73-1150 du 27 décembre 1973), nota...Rubrique « Maroc » : Supprimer : « Institut français d'Agadir »... et le directeur général des finances publiques au ministère du budget, des comptes publics et de...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 27 décembre 2010 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès des services des anciens combattants implantés à Alger (Algérie), à Casablanca (Maroc) et à Tunis (Tunisie)

...�s d'exécuter les recettes et dépenses publiques à l'étranger, complété par le décret n° 89-5... et le directeur général des finances publiques du ministère du budget, des comptes pub...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 21 avril 2011 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2010 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès des services des anciens combattants implantés à Alger (Algérie), à Casablanca (Maroc) et à Tunis (Tunisie)

... et le directeur général des finances publiques du ministère du budget, des comptes pub...

• Journal Officiel num. 103, 4 mai 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 9 septembre 2011 portant classement des postes d'experts techniques internationaux par groupes et indemnités de résidence à l'étranger

... du ministère de l'économie et des finances, à Ouagadougou. 10. 465. BURKINA FASO. AT1. 4204....AT1. 1. Expert en finances publiques auprès du PEFA ? Banque mondiale, à Washington. ...13. 710. MAROC. AT. 14. Conseiller technique de la sûreté natio...

• Journal Officiel num. 219, 21 septembre 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 6 septembre 2010 portant règlement de comptabilité pour la désignation d'un ordonnateur secondaire délégué au Maroc

...�s d'exécuter les recettes et dépenses publiques à l'étranger ; Vu le décret n° 66-913 du 7 dé... indirects et le directeur général des finances publiques sont chargés, chacun en ce qui le conce...

• Journal Officiel num. 238, 13 octobre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999 (Annexe)

... les rapports du service des archives publiques avec ses usagers et relèvent dès lors de la comp...35 En application de la loi de finances du 13 novembre 1936 (art. 6) les dépenses de four... janvier 1952 en Algérie, en Tunisie et au Maroc par les autorités civiles ou militaires. L'articl...

• JORF, 11 mai 1999
• Ministère de la justice
• Instruction

• Arrêté du 31 mai 2011 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence

... municipal (PDM) pour les questions de finances et d'économie locale. 14. 710. BHOUTAN. RST1. 2. ...AT1. 1. Expert en finances publiques auprès du PEFA ? Banque mondiale, à Washington. ...12. 465. MAROC. AT. 14. Conseiller technique de la sûreté natio...

• Journal Officiel num. 136, 12 juin 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Code des pensions civiles et militaires de retraite

... ministre intéressé et du ministre des finances et si elle est demandée dans les deux années qui... servis par l'Etat, les collectivités publiques et les organismes de prévoyance collectifs ou obl... 4° Pour le Maroc, s'il s'agit de services de fonctionnaire titulair...

• Codes