Fillinges

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Abondance'.

... de Reignier: communes d'Arbusigny, Fillinges, LaMuraz, Pers-Jussy. Canton de Saint-Julien-en-Ge...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code de l'urbanisme

...-Sales, Duingt, Epagny, Etrembières, Fillinges, Gaillard, Lovagny, Lucinges, Marcellaz, Metz-Tess...

• Codes

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Etercy, Evires, Faucigny, Faverges, Fillinges, Giez, Gruffy, Groisy, Hauteville-sur-Fier, Héry-...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision n° 2010-193 du 9 mars 2010 complétant les décisions n°s 2003-306, 2003-308, 2003-310 et 2003-317 du 10 juin 2003, n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

... .  . 46. H. (3) (4) (5). FILLINGES. Agglomération.  .  . 40. H. (5). FLUMET. Agglo...

• Journal Officiel num. 90, 17 avril 2010
• Décision

• Décision n° 2011-621 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

...Massiat. 425 m. 1 W (35). 49 H. FILLINGES. Pilloux. 713 m. 600 mW (36). 58 H. FIRMINY 1. Le ...

• Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
• Décision

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Etercy, Evires, Faucigny, Faverges, Fillinges, Giez, Gruffy, Groisy, Hauteville-sur-Fier, Héry-...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 massif des Voirons (zone spéciale de conservation)

... Bonne, Bons-en-Chablais, Cranves-Sales, Fillinges, Lucinges, Machilly, Saint-André-de-Boëge, S...

• Journal Officiel num. 277, 28 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision n° 2010-191 du 9 mars 2010 complétant les décisions n°s 2003-309 du 10 juin 2003, 2005-116 du 30 mars 2005, 2005-473, 2005-475, 2005-476 et 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

... .  . 43. H. (3)(4)(5). FILLINGES. Agglomération.  .  . 43. H. (5). FLUMET. Agglo...

• Journal Officiel num. 90, 17 avril 2010
• Décision

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...FAVERGES . Faverges 2 : Chambello. 74. FILLINGES. Fillinges. 74. FRANGY. Frangy : Musièges. 74. GI...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision

• Arrêté du 10 janvier 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 18 octobre 2007

... (1), Boëge (1), Burdignin (1), Fillinges, Habère-Lullin (1), Habère-Poche (1), Lucinges,...

• Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté