filiale en anglais

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 septembre 2003 (cas Cour d'appel de Versailles, du 4 septembre 2003, 2003-05038)

... établissements du débiteur, et non ses filiales, - qu'ainsi que le souligne la circulaire du 17 ma... est filiale de la société de droit anglais DAISYTEK-ISA Limited dont le siège social est sit...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 décembre 1998 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 2 démbre 1998, 97-10.458)

... % de son capital par la société Messier filiale à 100 % de la SNECMA et à concurrence de 90 % paar la société anglaise Messier Dowty International elle-même détenue à...

• Code de l'aviation civile

... la société, ou, le cas échéant, sa filiale dont elle détient, directement ou indirectement, ... mots " upper " et " supersonic " comme en anglais. . 1.1.4.4. Lorsque les lettres D ou F spécifié...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 février 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 28 féier 2006, 04-48.280)

...� embauché par la société Kooga France, filiale de la société de droit anglais Kooga sports limi...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 février 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, 28 féier 2006, 04-48280)

...� embauché par la société Kooga France, filiale de la société de droit anglais Kooga sports limi...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 octobre 2001 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 9 octobre 2001, 00-17.007)

... l'arrêt attaqué que la société Sopra, filiale de la société de droit anglais Zeneca, a commerc...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 janvier 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 15 janvier 2002, 2001/35497)

...Filiale d'une société de droit anglais, la société MSA...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 janvier 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 15 janvier 2002)

...Filiale d'une société de droit anglais, la société MSA...

• Décret du 11 novembre 2010 portant promotion et nomination

... (Isabelle, Marie, France), professeure d'anglais ; 34 ans d'activités professionnelles.M. Waxin (G... El Hédi dit Hédi), président de la filiale tunisienne d'un groupe français ; 35 ans d'activi...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 janvier 2002 (cas Cour d'appel de Versailles, du 17 janvier 2002, 2000-7792)

... à la prise de contrôle par le Groupe anglais U..du Groupe XXL.. La SA O.FRANCE était filiale �...