Feuguerolles

• Arrêté du 17 décembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

...-Notre-Dame, Eterville, Evrecy, Feuguerolles-Bully, Fontaine-Etoupefour, Gavrus, Louvigny, Maiz...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

...-Notre-Dame, Eterville, Evrecy, Feuguerolles-Bully, Fontaine-Etoupefour, Gavrus, Louvigny, Maiz...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Etréham ; Evrecy ; Falaise ; Feuguerolles-Bully ; Fierville-Bray ; Fleury-sur-Orne ; La Foli...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Etréham; Evrecy; Falaise; Feuguerolles-Bully; Fierville-Bray; Fleury-sur-Orne; La Folie; ...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière

...Esquay-Notre-Dame. Feuguerolles-Bully. Frénouville. Gavrus. Hérouvilette. Hubert...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêtés du 12 février 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-le-Patry (3), Curcy-sur-Orne (3), Feuguerolles-Bully, Fleury-sur-Orne, Louvigny, Magny-le-Freule ...

• Journal Officiel num. 46, 23 février 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Clocher ; La Ferrière-sur-Risle ; Feuguerolles ; Le Fidelaire ; Fontaine-sous-Jouy ; La Forêt-du...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970

...Feuguerolles-Bully. - Eglise de Bully: inscription par arrêté...

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
• Liste

• Décret du 14 novembre 2003 portant promotion et nomination

... (Roger), ancien adjoint au maire de Feuguerolles-Bully (Calvados). Chevalier du 8 juillet 1991. M. ...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2003
• Décret