Festigny

• Arrêté du 20 juillet 2010 portant nomination au bureau exécutif et au conseil du comité interprofessionnel du vin de Champagne

... M. Michel Loriot, à Festigny (Marne). En remplacement de : M. Henry Beaufort, �...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 28 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...-sur-Yonne, Crain, Etais-la-Sauvin, Festigny, Lucy-sur-Yonne et Merry-sur-Yonne et dont la mise...

• Journal Officiel num. 7, 9 janvier 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 massif forestier d'Epernay et étangs associés (zone spéciale de conservation)

... Baizil, Boursault, Brugny-Vaudancourt, Festigny, Igny-Comblizy, Mareuil-en-Brie, Saint-Martin-d'Ab...

• Journal Officiel num. 276, 27 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision n° 2009-385 du 9 juin 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Lorraine et en Champagne-Ardenne

...30 H. 39 H. 54 H. 57 H. 57 H. ?. 60 H. FESTIGNY - Huche Perdrix. 22 H. 28 H. 25 H. ?. ?. ?. ?. FIS...

• Journal Officiel num. 151, 2 juillet 2009
• Décision

• Arrêté du 15 janvier 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Champigny (1), Courmas (1), Cuisles (1), Festigny (1), Jouy-lès-Reims (1), Leuvrigny (1), Mareuil-l...

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 2007
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 mars 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de boue du 20 août 2000 Communes de Festigny (2), Ludes (2), Marfaux (2), Sermiers (2). Inondat...

• Journal Officiel num. 70, 23 mars 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 7 février 2005 relatif à la désignation d'experts en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins à appellation d'origine « Vins délimités de qualité supérieure »

...Loriot (Joseph), 51200 Festigny. Mathieu (Serge), 10340 Avirey-Lingey. Morel (Jean...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 7 août 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Egriselles-le-Bocage (1), Festigny (1), Jaulges (1), Saint-Agnan (1). DÉPARTEMENT DE...

• Journal Officiel num. 188, 13 août 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Etaule (89159) ; Etivey (89161) ; Festigny (89164) ; Fleys (89168) ; Flogny-la-Chapelle (8916...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...-sur-Yonne, Crain, Etais-la-Sauvin, Festigny, Fontenay-sous-Fouronnes, Lucy-sur-Yonne et de Mer...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté