Fervaques

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12 documents pour Fervaques

- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
..., Le Faulq, La Ferrière-Harang, Fervaques, Fierville-les-Parcs, Firfol, La Folie, La Folleti...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 mai 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0028, du 9 mai 2006)
... Résidence le Vert Galant - 14140 FERVAQUES . PARTIE CIVILE, intimée et appelante, citée, pr...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
..., Familly, Fauguernon, Faulq (Le), Fervaques, Fierville-les-Parcs, Firfol, Folletière-Abenon (...

- Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »
..., (Le) Faulq, (La) Ferrière-Harang, Fervaques, Fierville-les-Parcs, Firfol, (La) Folie, (La) Fol...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
...-sur-Mer, Crèvec?ur-en-Auge, Escoville, Fervaques, Gonneville-en-Auge, Grandchamp-le-Château, Héro...
- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
..., Familly, Fauguernon, Faulq (Le), Fervaques, Fierville-les-Parcs, Firfol, Folletière-Abenon (...
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
..., Le Faulq, La Ferrière-Harang, Fervaques, Fierville-les-Parcs, Firfol, La Folletière-Abeno...
- Arrêté du 21 juillet 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Fervaques. Canton de Lisieux 1 :. Communes de Glos, ...
- Journal Officiel num. 176, 1 août 2000
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décret du 30 mars 2007 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Livarot »
..., Familly, Fauguernon, Le Faulq, Fervaques, Fierville-les-Parcs, Firfol, La Folletière-Abeno...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Estry, Etréham, Familly, Fauguernon, Fervaques, Firfol, La Folie, La Folletière-Abenon, Fontaine...

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