fernand recchia

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

7 documents pour fernand recchia

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 juin 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 7 juin 1974, 73-11.325)
... DU 25 JUIN 1971, LES FRERES ARMAND ET FERNAND X.. ONT ACQUIS, INDIVISEMENT ET PAR MOITIE ENTRE E...
- Arrêté du 13 mars 2006 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie
...Ferbours (Franck, Romuald), 168555 W. Fernandez (Frédéric), 177891 E. Fernandez (Michel), 174679...Rebreyend (Martine, Sophie), 190254 H. Recchia (Bruno), 187996 T. Remise (Laurent, Daniel, Gérar...
- Journal Officiel num. 98, 26 avril 2006
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 30 avril 1975 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 30 avril 1975, 74-10.425)
... DE PRONONCER LA RESCISION DE LA VENTE QUE FERNAND X.. AVAIT CONSENTIE, LE 25 JUILLET 1965, A ARMAND ...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 mars 2009 (cas Cour d'appel de Lyon, 24 mars 2009, 08/03647)
.... EXPOSE DU LITIGE . Mr Fernand X.. est décédé le 17 juin 1999, laissant pour r...
- Arrêté du 21 mai 1999 portant délivrance du diplôme d'expertise comptable
... (Françoise); Buferne (Jean-Jacques, Fernand); Buffin (Pascal, Bernard, Philippe); Busson (Phil... (Véronique, Irène, Marcelle, Louise); Recchia (François, Joseph); Repos (Chantal, Marthe); Reto...
- Décret du 31 mars 2003 portant concession de la médaille militaire
...Alasseur (Gérald, Lucien, Fernand), adjudant-chef; 29 ans de services. Allefresde (P...Recchia (Serge), adjudant; 32 ans de services. Réfrégé ...
- Décret du 30 octobre 1992 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France
...M. Rastoin (Emile). M. Recchia (Eric, Marie). M. Rettmeyer (Christian). M. Reverc...Thierry). Canada:. M. Dalle (Philippe,. Fernand). M. Mathieu (Daniel). M. Namy (Bertrand,. Marie)....
- Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1992
- Décret