ferme du fresnoy

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 mars 2000 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 8 mars 2000, 98-70.125)

... civile d'exploitation agricole de la Ferme du Fresnoy (la SCEA) est propriétaire d'une ferme...

• Arrêté du 25 août 2011 autorisant la société Ferme éolienne des Deux Moulins à exploiter une installation de production d'électricité

... des communes de Saint-Maulvis et de Fresnoy-Andainville (département de la Somme). Cette auto...

• Journal Officiel num. 209, 9 septembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 30 juin 1994 (cas Cour administrative d'appel de Nancy, 1e chambre, du 30 juin 1994, 93NC00242, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-05-01 Construction projetée d'un hangar à quelques mètres d'une chapelle et d'une salle capitulaire appartenant à une ancienne commanderie de l'ordre des Templiers, inscrites à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, au milieu d'une cour circulaire composée de divers bâtiments agricoles et de ces deux édifices desquels aucune autre construction ne doit séparer la construction projetée, qui sera donc simultanément visible avec la chapelle et la salle capitulaire. La construction litigieuse est ainsi située dans le champ de visibilité de deux édifices inscrits, au sens des dispositions de l'article 13 bis de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques, nonobstant la circonstance que la cour circulaire dans laquelle elle doit être implantée est une proprié...

...de la ferme de Fresnoy un permis de construire un bâtiment à...

• Décision n° 2009-1011 du 8 décembre 2009 autorisant la SARL SIRA (Société d'information radio autoroutière) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute Info sur les autoroutes A 5, A 6, A 19, A 26, A 31, A 36, A 39, A 40, A 404, A 42, A 46, A 71 et A 77

...Estissac. Site Tdf. 10. 213. 29. A 5. Fresnoy-le-Château. ADS de Troyes-Fresnoy. 10. 137. 39. A...52. 331. 61. A 31. Val-de-Meuse. Ferme de Chezoy. 52. 430. 39. A 31. Bagneux. PS chemin r...

• Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
• Décision

• Décret du 17 mai 2006 abrogeant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Neufchâtel »

... d'ouverture, souple, sans affaissement, ferme sans excès, onctueuse et lisse, non collante, non...-en-Bray, Clais, Croixdalle, Freauville, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières, Osmoy-Saint-Valé...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2006
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision n° 2009-749 du 3 février 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SARL SODERANE pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur les autoroutes A 2, A 4, A 16, A 26 et A 29 intitulé 107,7 FM

...107,7. 107,7 FM. BOIS DE LA FERME ISSONGE. 207. 30. 200. A4. 2. VERDILLY. 107,7. 107...80. REVELLES. 107,7. 107,7 FM. CHEMIN DE FRESNOY. 125. 18. 200. A29. 80. SAINT-FUSCIEN. 107,7. 107,...

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2009
• Décision

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...�ne (33417) ; Saint-Estèphe (33395) ; Saint-Ferme (33400) ; Saint-Germain-d'Esteuil (33412) ; Saint-... (76202) ; Fréauville (76280) ; Fresnoy-Folny (76286) ; Fry (76292) ; Grandcourt (76320) ;...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1997

...Fresnoy-le-Grand. - Usine textile La Filandière: maison d...Ressons-le-Long. - Ferme de la Montagne: ensemble des bâtiments de la ferm...

• Journal Officiel num. 82, 7 avril 1998
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité

... Nord, site de la Source-Loïse, lieudit Ferme « La Valute », 59710 Merignies. Alphacan, site d...Le Creuset, site de Fresnoy-le-Grand, rue Olivier-Deguise, 02230 Fresnoy-le-Gr...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 décembre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 17 démbre 2004, 04-44.103 à4-44.507)

... Christian Dendievel, demeurant 75, rue du Fresnoy, 59390 LYS LEZ LANNOY,. 327 / de M. Joël Descatoi...399 / de M. Didier Czajko, demeurant La Ferme de Beauvais, 61250 HELOUP,. 400 / de M. Jean-Claud...