Ferin

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

...Dris (Orgueilla Massima), épouse Ferin. Dubey (Gérard). Dubost (Isabelle). Dufoulon (Ser...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• Arrêté du 26 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne

...Patrick Ferin, secrétaire général de la préfecture de la Loi...

• Journal Officiel num. 77, 31 mars 2007
• Ministere de l'interieur et de l'amenagement du territoire collectivites territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Douai, 15 septembre 2011, 10/08692)

... X..se sont mariés le 08 juin 2002 à Ferin sans contrat préalable et trois enfants sont issu...

• Décret du 24 février 2005 portant nomination (administration préfectorale)

...Patrick Ferin, sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dax (1r...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 5 mars 2003 (cas Conseil d'Etat, 4 / 6 SSR, du 5 mars 2003, 225470, mentionné aux tables du recueil Lebon)

... Aldi d'une surface de vente de 750 m à Férin dans le département du Nord ; . Vu les autres...

• Décret du 10 février 1998 portant nomination au conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement de la Martinique

...Patrick Ferin est nommé, en remplacement de M. Jean-Yves Tall...

• Journal Officiel num. 40, 17 février 1998
• Ministere de l'interieur
• Décret

• Arrêté du 8 septembre 1994 relatif à une situation administrative (administration préfectorale)

...Ferin (Patrick), sous-préfet, est détaché en qualité...

• Journal Officiel num. 215, 16 septembre 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...59 . D 25 . D 500 . DECHY . D 621 . FERIN . 59 . D 2649 . D 936 . WARGNIES-LE-GRAND . D 95 ....

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 8 septembre 1994 relatif à une situation administrative (administration préfectorale)

...Ferin (Patrick), sous-préfet, est détaché en qualité...

• Journal Officiel num. 215, 16 septembre 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décrets du 18 septembre 1995 portant nomination (administration préfectorale)

... M. Ferin (Patrick), sous-préfet de 1re classe en service d...

• Journal Officiel num. 222, 23 septembre 1995
• Ministere de l'interieur
• Décret