fenain 59

• CODE DES COMMUNES

... janvier 1984 précitée et de la loi n° 84-594 du 12 juillet 1984 relative à la formation des ag... . . : Aniche. : Fenain. : . . . : Annappes. ...

• Codes

• Code de l'urbanisme

... l'entrée en vigueur de la loi n° 2003-590 du 2 juillet 2003 urbanisme et habitat, il ne peut..., Faches-Thumesnil, Famars, Feignies, Fenain, Férin, Ferrière-la-Grande, Flers-en-Escrebieux,...

• Codes

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

.... « 59 ? Nord . « Abscon, Anhiers, Aniche, Anstaing, Anz..., Esquerchin, Faches-Thumesnil, Famars, Fenain, Flers-en-Escrebieux, Forest-sur-Marque, Fort-Mard...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...Région AlsaceZone d'emploi de Mulhouse (59 communes). Baldersheim ; Bantzenheim ; Battenheim... ; Estrées ; Faumont ; Féchain ; Fenain ; Férin ; Flers-en-Escrebieux ; Flines-lez-Raches...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Région AlsaceZone d'emploi de Mulhouse (59 communes). Baldersheim ; Bantzenheim ; Battenheim... ; Estrées ; Faumont ; Féchain ; Fenain ; Férin ; Flers-en-Escrebieux ; Flines-lez-Raches...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe VIII

...Sermoise-sur-Loire. Varenne-lès-Nevers. 59 - Nord Abscon. Allennes-les-Marais. Anhiers. Anich...Estcautpont. Faches-Thumesnil. Feignies. Fenain. Ferrière-la-Grande. Flers-en-Escrebieux. Flers-l...

• JORF, 7 avril 2000

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...59 ? Nord. Abscon, Anhiers, Aniche, Anstaing, Anzin,..., Esquerchin, Faches-Thumesnil, Famars, Fenain, Flers-en-Escrebieux, Forest-sur-Marque, Fort-Mard...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

... 59 - Nord. Abscon, Anhiers, Aniche, Anstaing, Anzin,..., Esquerchin, Faches-Thumesnil, Famars, Fenain, Flers-en-Escrebieux, Flines-lès-Mortagne, Forest...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...Région Alsace. Zone d'emploi de Mulhouse (59 communes). Baldersheim; Bantzenheim; Battenheim; B...; Esquerchin; Estrées; Faumont; Féchain; Fenain; Férin; Flers-en-Escrebieux; Flines-lez-Raches; F...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret no 95-676 du 9 mai 1995 pris pour l'application de la loi no 95-74 du 21 janvier 1995 relative à la diversité de l'habitat et modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de l'urbanisme

... 59 - Nord. Abscon, Anhiers, Aniche, Anstaing, A..., Faches-Thumesnil, Famars, Feignies, Fenain, Férin, Ferrière-la-Grande, Flers-en-Escrebi...

• Journal Officiel num. 109, 10 mai 1995
• Ministere du logement
• Décret