felletin creuse

• Résultats de délibérations

... du 1er août au 1er septembre 2002 à Felletin (département de la Creuse). Site : Felletin, coll...

• Journal Officiel num. 161, 12 juillet 2002
• Résultat

• Arrêté du 2 février 2005 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

..., notaire à la résidence d'Aubusson (Creuse), est acceptée. L'office de notaire dont était t...'un office de notaire à la résidence de Felletin (Creuse), est accepté. La raison sociale de la so...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2005
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Loi de finances pour 1999

... nationale des métiers du bâtiment (Felletin, Creuse) intégrée dans l'enseignement public en ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 31 décembre 2008 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial

... domanial, sis 43, route d'Aubusson, à Felletin (Creuse), cadastré section AR n° 49, d'une super...

• Journal Officiel num. 31, 6 février 2009
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 1er mars 1994 portant suppression d'un office d'huissier de justice et nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

..., huissier de justice à la résidence de Felletin (Creuse), est acceptée. L'office d'huissier de ju...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 1994
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêtés du 18 mai 2004 relatifs à des organisations de producteurs

... du Puy-de-Dôme ; - le canton d'Ahun (Creuse) ; - le canton de Crocq (Creuse) ; - le canton de ... d'Auzances (Creuse) ; - le canton de Felletin (Creuse) ; - le canton de Jarnages (Creuse) ; - le...

• Journal Officiel num. 163, 16 juillet 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêtés du 18 mai 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...- le canton d'Ahun (Creuse);. - le canton de Crocq (Creuse);. - le canton de ...- le canton de Felletin (Creuse);. - le canton de Jarnages (Creuse);. - le...

• Journal Officiel num. 163, 16 juillet 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 22 décembre 2005 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... trésorerie de Crocq-La Courtine (Creuse). ARTICLE 2. La trésorerie de Gentioux-Pigerolless est regroupée sur la trésorerie de Felletin, renommée trésorerie de Felletin - Gentioux-Pige...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 1989 modifiant l'arrêté du 22 novembre 1968 fixant, pour chaque département, les conditions d'implantation rationnelle, de construction, de fonctionnement et de gestion des abattoirs publics ainsi que les listes des établissements publics et privés figurant au plan révisé

... Rochefort (Charente-Maritime); Felletin (Creuse); Saint-Cyprien (Dordogne), à dater ...

• Journal Officiel num. 10, 12 janvier 1990
• Ministère de l'agriculture et de la foret
• Arrêté

• Arrêté du 1er mars 1994 portant suppression d'un office d'huissier de justice et nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

... de justice à la résidence de Felletin (Creuse), est acceptée. L'office d'huissier ...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 1994
• Ministère de la justice
• Arrêté