Feliceto

• Arrêté du 31 mars 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... de Aghione (2), Aléria, Casalta (1), Feliceto (1), Ghisonaccia, Giuncaggio (1), Nessa (1), Occhi...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 13 mars 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Feliceto (2), Sant'Antonino (1). DÉPARTEMENT DU GARDInonda...

• Journal Officiel num. 65, 18 mars 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2010-703 du 25 juin 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa »

... ; Erbajolo ; Erone ; Favalello ; Felce ; Feliceto ; Ficaja ; Focicchia ; Gavignano ; Ghisoni ; Gioca...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Regino (zone de protection spéciale)

... de la Haute-Corse : Belgodère, Costa, Feliceto, Occhiatana, Sant'Antonino, Santa-Reparata-di-Bala...

• Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « farine de châtaigne Corse - farina castagnina Corsa » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Farine de châtaigne Corse - Farina castagnina Corsa »

... de Belgodere: uniquement les communes de Feliceto, Mausoléo, Muro, Nessa, Olmi-Cappella, Pioggiola,...

• Journal Officiel num. 75, 29 mars 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• Arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Regino (zone de protection spéciale)

... de la Haute-Corse: Belgodère, Costa, Feliceto, Occhiatana, Sant'Antonino, Santa-Reparata-di-Bala...

• Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret n° 2009-1197 du 7 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Chalon », « Vin de Corse » ou « Corse », « Ajaccio », « Patrimonio », « Médoc », « Haut-Médoc » et « Pessac-Léognan »

... Chiatra, Corbara, Costa, Erbajolo, Ersa, Feliceto, Focicchia, Furiani, Galéria, Gavignano, Ghisonac...

• Journal Officiel num. 234, 9 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Feliceto. DÉPARTEMENT DU DOUBS Séisme du 23 février 2004...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret du 26 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Huile d'olive de Corse » ou « Huile d'olive de Corse - Oliu di Corsica »

... Erbajolo ; Ersa ; Farinole ; Favalello ; Feliceto ; Ficaja ; Focicchia ; Furiani ; Galéria ; Gavign...

• Journal Officiel num. 277, 28 novembre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (2B096) ; Costa (2B097) ; Ersa (2B107) ; Feliceto (2B112) ; Galéria (2B121) ; Ghisonaccia (2B123) ;...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté