Feillens

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE. PITD. FEILLENS. ZONE SUD. LYONNAIS. 2.  . PITD. FEURS. ZONE SUD....

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux Administratif, 27 octobre 1998 (cas Tribunal administratif de Lyon, du 27 octobre 1998, 9702115, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-01-02 Véhicule accidenté sur l'autoroute A40 Bourg-en-Bresse-Mâcon, à proximité du viaduc franchissant la Saône, par une collision avec un chevreuil. Si, en principe, eu égard aux conditions de circulation sur les autoroutes, l'absence de tout aménagement particulier destiné à empêcher l'accès des grands animaux sauvages sur ces voies publiques ne constitue un défaut d'entretien normal qu'à proximité des massifs forestiers qui abritent du gros gibier ou des zones où le passage des grands animaux est habituel, il est établi que les chevreuils sont abondants dans la partie nord du Val de Saône et sont notamment présents et chassés sur le territoire de la commune de Feillens, où a eu lieu l'accident. Par ailleurs, la crue hivernale de la Saône a pour effet de pousser les chevreuils à...

• Arrêté du 19 avril 2011 fixant en application du II de l'article R. 436-23 du code de l'environnement la liste des eaux non domaniales de deuxième catégorie où les membres des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique peuvent utiliser des engins ou des filets dont la nature, les dimensions et le nombre sont fixés par le préfet

...5° La Loëze, de Feillens, en aval du pont des Chintres, commune de Feillens...

• Journal Officiel num. 101, 30 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 19 avril 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

...'un office de notaire à la résidence de Feillens (Ain). Le retrait de M. RIVON (Michel, Pierre, Mar...

• Journal Officiel num. 98, 27 avril 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 septembre 2005 (cas Cour d'appel de Lyon, CT0029, du 6 septembre 2005)

... nécessaire à son activité à FEILLENS (Ain). . A cet effet, elle a fait appel, le 4 octo...

• Arrêté du 16 juin 2010 portant nomination au Conseil national de la formation des élus locaux

...BILLOUDET (Guy), maire de Feillens (Ain) ; M. TASSEZ (Thierry), maire de Verquin (Pas...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 29 juin 2010 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

...'HOMME (Caroline, Anne, Sophie), épouse FEILLENS, est nommée en qualité de notaire salariée au s...

• Journal Officiel num. 160, 13 juillet 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 29 octobre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Feillens. DÉPARTEMENT DE L'AISNEInondation et coulée de b...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 29 octobre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Feillens. DÉPARTEMENT DE L'AISNEInondation et coulée de b...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 9 septembre 2009 relatif aux péages autoroutiers

...11,2. 18,1. 23,9. 4,3. GARE DU JURA. FEILLENS. 7,3. 11,2. 18,1. 23,9. 4,3. GARE DU JURA. REPLONG...

• Journal Officiel num. 212, 13 septembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté