feillens 01

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16 documents pour feillens 01

- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination
... 6 décembre 1898 à Saint-Jean-sur-Reyssouse (01). Baillouhey (André), né le 15 mai 1899 à Saint..., Marcel), né le 26 décembre 1899 à Feillens (01). Grappein (Anselme), né le 15 décembre 1897...
- Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
- Décret
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 septembre 2005 (cas Cour d'appel de Lyon, CT0029, du 6 septembre 2005)
Cour d'appel. Ct0029. Audience publique du 01/01/2999. N° de pourvoi: . Publié par le Service ... nécessaire à son activité à FEILLENS (Ain). . A cet effet, elle a fait appel, le 4 octo...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (25); Annick VEILLEROT, conseiller régional (01); Charles BELLINI, maire de VALLECALLE (2B); Miche... CORMEILLES-EN-PARISIS (95); Christophe FEILLENS, conseiller général de BOURG-EN-BRESSE-NORD-CENT...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste

- Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »
...Téléphone : (33) 01-53-89-80-00. Télécopie : (33) 01-42-25-57-97. M�..., Curtafond, Dommartin, Domsure, Etrez, Feillens, Foissiat, Garnerans, Gorrevod, Grièges, Illiat, ...
- Arrêté du 27 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...-sur-Saône, Crottet, Fareins, Feillens, Garnerans, Genouilleux, Grièges, Guéreins, Jass...
- Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »
..., 4, avenue du Champ-de-Foire, BP 84, 01003 Bourg-en-Bresse (France). Téléphone : (33) (0)4-..., Curtafond, Dommartin, Domsure, Etrez, Feillens, Foissiat, Garnerans, Gorrevod, Grièges, Illiat, ...
- Décret du 14 décembre 1992 autorisant pour une période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes-Nord à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire instituée par l'article 7 de la loi no 62-933 du 8 août 1962 complémentaire à la loi d'orientation agricole
..., Crottet, Saint-Laurent-sur-Saône, Feillens, Chesroux, Boz, Pont-de-Vaux et dans les zones...
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
... de la Thuillière, 85, rue de la Traille, 01700 Miribel. Allard Emballages, Papeteries de Varennes...Roland Monterrat, site de Feillens, 226, rue de la Loeze, 01570 Feillens. Roquette Fr...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (25) ; Annick VEILLEROT, conseiller régional (01) ; Charles BELLINI, maire de VALLECALLE (2B) ; Mic... CORMEILLES-EN-PARISIS (95) ; Christophe FEILLENS, conseiller général de BOURG-EN-BRESSE-NORD-CENT...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...), Crottet (1), Douvres (1), Fareins (1), Feillens (1), Foissiat (1), Géovreisset (1), Grièges (1),...

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