federation francaise de handball

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• SPORTS
• FEDERATIONS SPORTIVES
• ORGANISATION DES COMPETITIONS -Fédération française de Handball

• Arrêté du 20 juin 2005 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de handball

• Journal Officiel num. 152, 1 juillet 2005
• Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 juin 2001 (cas Conseil d'Etat, Ordonnance du juge des référés (M. Robineau), du 26 juin 2001, 234970, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03, 63-05-01-04 Club demandant la suspension de la décision par laquelle la fédération française de Handball a homologué les résultats du championnat de France de première et deuxième division masculines de la saison 2000/2001 et a notifié les résultats du tirage au sort des numéros d'ordre attribués aux clubs de ces divisions pour le championnat 2001/2002. Club requérant se prévalant de l'annulation par un tribunal administratif de la décision du jury d'appel de la fédération confirmant son exclusion du "secteur élite" pour motifs financiers au titre de la saison 2000/2001. Toutefois, cette annulation n'a pas par elle-même pour effet de faire obstacle à ce que les résultats du championnat de France masculin de première division soient proclamés à la fin de la saison 2000/2001. Rejet...

• Arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation de la fédération française de handball

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2002
• Ministère de l'amenagement du territoire, de l'equipement et des transports
• Arrêté

• Arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation de la fédération française de handball

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2002
• Ministere des sports
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 décembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 7 décembre 2011, 10-16.425, Publié au bulletin)

...Publié au bulletin. REPUBLIQUE FRANCAISE. AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. LA COUR DE CASSATION, ... le 30 mai 2003 par l'association Handball cercle Nîmes selon un contrat à durée détermin... de conciliation, au niveau de la Fédération Française de Handball (FFHB); que si les modalit�...

• Arrêté du 26 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2004 portant agrément des associations sportives dénommées Fédération française des clubs sportifs et artistiques de la défense, Fédération française de pentathlon moderne, Fédération française de la police française, Fédération française de handball

• Journal Officiel num. 286, 9 décembre 2004
• Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Arrêté du 26 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2004 portant agrément des associations sportives dénommées Fédération française des clubs sportifs et artistiques de la défense, Fédération française de pentathlon moderne, Fédération française de la police française, Fédération française de handball

• Journal Officiel num. 286, 9 décembre 2004
• Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 15 décembre 2004 (cas Loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel)

Loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel - Journal officiel du 16 décembre 2004, p. 21290 -

... sportive affiliée à une fédération sportive.. qui participe habituellement à l'organ...Il en va ainsi, par exemple, du handball qui, féminin comme masculin, a permis à la Franc...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 octobre 2003 (cas Cour d'appel de Riom, du 23 octobre 2003, 2002/2498)

...REPUBLIQUE FRANCAISE. AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. N° 02/2498. - 2 - . V.... Vu la déclaration d'appel de la FÉDÉRATION INTERNATIONALE DU SPORT UNIVERSITAIRE remise au gr... du championnat du monde universitaire de handball féminin devant se dérouler à Clermont-Ferrand d...

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

..., Pascal), vice-président de la Fédération française de sauvetage et de secourisme ; 48 ans ...), présidente de la Ligue féminine de handball et vice-présidente de la Fédération française ...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret