federation francaise de handball

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1 terme du glossaire pour federation francaise de handball

96 documents pour federation francaise de handball

- Arrêté du 29 avril 2013 approuvant la convention type de formation (secteur féminin et masculin) de la Fédération française de handball
- Arrêté du 20 juin 2005 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de handball
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 juin 2001 (cas Conseil d'Etat, Ordonnance du juge des référés (M. Robineau), du 26 juin 2001, 234970, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-03, 63-05-01-04 Club demandant la suspension de la décision par laquelle la fédération française de Handball a homologué les résultats du championnat de France de première et deuxième division masculines de la saison 2000/2001 et a notifié les résultats du tirage au sort des numéros d'ordre attribués aux clubs de ces divisions pour le championnat 2001/2002. Club requérant se prévalant de l'annulation par un tribunal administratif de la décision du jury d'appel de la fédération confirmant son exclusion du "secteur élite" pour motifs financiers au titre de la saison 2000/2001. Toutefois, cette annulation n'a pas par elle-même pour effet de faire obstacle à ce que les résultats du championnat de France masculin de première division soient proclamés à la fin de la saison 2000/2001. Rejet...

- Arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation de la fédération française de handball
- Arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation de la fédération française de handball
- Journal Officiel num. 125, 31 mai 2002
- Ministere des sports
- Arrêté
- Arrêté du 26 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2004 portant agrément des associations sportives dénommées Fédération française des clubs sportifs et artistiques de la défense, Fédération française de pentathlon moderne, Fédération française de la police française, Fédération française de handball
- Arrêté du 26 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2004 portant agrément des associations sportives dénommées Fédération française des clubs sportifs et artistiques de la défense, Fédération française de pentathlon moderne, Fédération française de la police française, Fédération française de handball
- Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
... jusqu'au 31 décembre 2016 aux fédérations sportives désignées ci-après pour la discipline...Fédération française de handball : handball, handball de plage (beach handball). F�...
- Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
... jeunes ou d'entraîneur de la Fédération française de handball et titulaire de l'unité d'...
- Arrêté du 19 septembre 2011 fixant la liste des fédérations délégataires mettant en ?uvre les dispositions législatives et réglementaires relatives à la profession d'agent sportif
... de golf ; Fédération française de handball ; Fédération française de hockey sur glace ; F�...
- Journal Officiel num. 224, 27 septembre 2011
- Ministere des sports
- Arrêté

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