Fecondite

• Décision du 12 février 2004 relative à l'enquête de l'Institut national d'études démographiques « Intentions de fécondité »

• Journal Officiel num. 74, 27 mars 2004
• Ministere de la jeunesse, de l'education nationale et de la recherche recherche et nouvelles technologies
• Décision

• Décision du 1er septembre 1998 relative à un traitement automatisé d'informations nominatives relatives à l'observation des intentions de fécondité

• Journal Officiel num. 225, 29 septembre 1998
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décision

• Arrêté du 29 juillet 1998 portant création d'un traitement automatisé relatif à la partie variable de l'enquête permanente sur les conditions de vie d'octobre 1998 : « Les intentions de fécondité et les parents après le départ des enfants »

• Journal Officiel num. 182, 8 août 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 juin 2010 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 29 juin 2010, 09-81.661)

... présentant des troubles de la fécondité et leur a appliqué des traitements aux fins de st...

• Arrêté du 29 juillet 1998 portant création d'un traitement automatisé relatif à la partie variable de l'enquête permanente sur les conditions de vie d'octobre 1998 : « Les intentions de fécondité et les parents après le départ des enfants »

• Journal Officiel num. 182, 8 août 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 19 janvier 2006 (cas Tribunal de grande instance de Bordeaux, CIV.1, du 19 janvier 2006)

... intervention - possible baisse de fécondité) que les souffrances endurées sont cotées 3/7 qu...

• Arrêté du 3 décembre 2010 relatif à la formation des personnels intervenant dans les centres de planification ou d'éducation familiale et dans les établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

... à son corps, relation sexuelle), fécondité. 2. Evolution des modèles familiaux : la question...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2010
• Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
• Arrêté

• Décret no 2000-1051 du 24 octobre 2000 modifiant le décret no 88-236 du 14 mars 1988 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des administrateurs territoriaux

... socio-économiques et culturels de la fécondité et de la natalité, évolution de la mortalité ;....

• Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2000
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Décret

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)

... enfants par femme en 2010 : la fécondité serait-elle insensible à la crise ? (Population e...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2011
• Avis