Fayence

• Arrêté du 17 mars 2008 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 173 Fayence en FIR Marseille

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 décembre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 13 démbre 2005, 04-18.104)

... Tournoux, demeurant le Peyron Est, 83440 Fayence,. 146 / de M. Pierre Borg, demeurant 99, allée de...

• Arrêté du 28 janvier 2009 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 173 Fayence dans la région d'information de vol et la région supérieure d'information de vol de Marseille

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-699 du 28 juillet 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision Antenne2 (zones de Val-de-Chalvagne2, Foix2, Bédeilhac-et-Aynat, Cazenave-Serres-et-Allens, Lassur, Félines-Termenès, Bastia2, Quimper3, Gourdan-Polignan, Saint-Bonnet-des-Quarts, Saint-Laurent-Rochefort, Cherier2, Estivareilles, Genilac, Les Noës2, Salvizinet, Saint-Romain-Lachalm, Moissac1, Moissac2, Sainte- Croix-Vallée-Française2, Sainte-Croix-Vallée-Française3, Saint-Etienne-Vallée-Française2, Sévignacq-Meyracq2, Notre-Dame-de-Gravenchon, Fayence)

• Journal Officiel num. 185, 11 août 1992
• Décision

• Arrêté fixant la liste des aérodromes non classés en catégories A, B ou C devant être dotés d'un plan d'exposition au bruit

...Etampes-Mondésir Essonne. Fayence Var. Fontenay-Trésigny Seine-et-Marne. Graulhet-M...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-700 du 28 juillet 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision France Régions 3 (zones de Val-de-Chalvagne 2, Foix 2, Bédeilhac-et-Aynat, Cazenave-Serres-et-Allens, Lassur, Félines-Termenès, Bastia 2, Quimper 3, Gourdan-Polignan, Saint-Bonnet-des-Quarts, Saint-Laurent-Rochefort, Cherier 2, Estivareilles, Genilac, Les Noës 2, Salvizinet, Saint-Romain-Lachalm, Moissac 1, Moissac 2, Sainte- Croix-Vallée-Française 2, Sainte-Croix-Vallée-Française 3, Saint-Etienne-Vallée-Française 2, Sévignacq-Meyracq 2, Notre-Dame-de-Gravenchon, Fayence)

• Journal Officiel num. 185, 11 août 1992
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 mars 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0093, du 7 mars 2006)

... maçon Demeurant Chemin des Clots - 83440 FAYENCE prévenu d'EXECUTION DE TRAVAUX NON AUTORISES PAR ...

• Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Entrecasteaux (3), Esparron (2), Fayence (2), Figanières, Flassans-sur-Issole (2), Flayosc...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 5 décembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 5 décembre 2007, 04/18702)

... en exploitant les oeuvres de la ligne " Fayence " reproduisant la ligne " Princesse / Papillon " c...

• Arrêté du 15 décembre 2010 portant dissolution d'une société civile professionnelle et nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

... d'huissier de justice à la résidence de Fayence (Var), est accepté. Par suite du retrait de Mlle ...

• Journal Officiel num. 2, 4 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté