favieres somme

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10 documents pour favieres somme

- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...HAUTE-MARNE. 52479. SOMMEVOIRE. CHAMPAGNE HUMIDE (DONT LAC DU DER). HAUTE-MARNE. ...LITTORAL PICARD. SOMME. 80303. FAVIERES. LITTORAL PICARD. SOMME. 80331. FOREST-L'ABBAYE. L...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 mai 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 9 mai 2011, 10/03819)
..... 42123 ST CYR DE FAVIERES . représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avou... ce chef et de fixer lesdites pensions à la somme mensuelle de 160 par enfant, soit en tout 320 �...
- Arrêté du 9 avril 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
..., CIRISI Maisons Laffitte, antenne SIC Favieres, section émission Vernon. 27. VERNON. . . R. ...80. BRAY-SUR-SOMME. . . R. 2010. 2010. SGA. Direction des statuts...
- Journal Officiel num. 112, 16 mai 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté

- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 7 février 1995 (cas Cour administrative d'appel de Paris, 4e chambre, du 7 février 1995, 94PA00535, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-01-02-02-05 Plan d'occupation des sols prévoyant que les terrains provenant de divisions parcellaires doivent, pour être constructibles, avoir une superficie d'au moins 350 m2. Dès lors que les mentions de la demande de permis de construire une seconde habitation individuelle sur un terrain et les circonstances ultérieures révèlent que la construction objet du permis litigieux devait s'accompagner d'une division du terrain au sens de ces dispositions du plan d'occupation des sols, et même si le permis ne fait pas expressément mention de cette division, sa légalité doit être appréciée en en tenant compte (1). En l'espèce, la superficie du terrain d'origine étant inférieure à 700 m2, l'un au moins des deux terrains issus de la division devait nécessairement avoir une superficie infé...

... 3°) lui alloue la somme de 10.000 F au titre de l'article L.8-1 du code de...1. Comp. CE, 1981-05-06, Commune de Favières, T. p. 975. LIENS. Code des tribunaux administrati...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 20 septembre 2011, 10/03469)
..... 42132 SAINT CYR DES FAVIERES . représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à... de ROANNE d'une demande en paiement de la somme de 9. 535, 61 outre 1. 500, 00 à titre de d...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 21 novembre 2007, 03/2762)
...demeurant Le Grand Hanche. 28170 FAVIERES. Monsieur Jean-Marc Z.. né le 16 Février 1940 à...Le prix a été fixé à la somme de 170 000 Fr et converti en une obligation de soi...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 16 novembre 2007, 05/19781)
...la somme de 11.839,68 et à la succession de Mme Gilberte...de Favières. Rejette toutes autres demandes. Condamne la soc...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011
... Eure-et-Loir, rue du Bois-Laurin, 28170 Favières. Extincteur Sécurité Incendie, 50, rue Chanzy, 2...80 ? Somme. A Cappella, 12, boulevard Alscace-Lorraine, 8008...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2010
... Eure-et-Loir, rue du Bois-Laurin, 28170 Favières. Extincteur Sécurité Incendie, 50, rue Chanzy, 2...80 ? Somme. A Cappella, 12, boulevard Alscace-Lorraine, 8008...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... de la commune associée d'ESCURES-SUR-FAVIERES (14) ; Jean-Michel SOUVAY, maire de LABEUVILLE (55... BARBY (08) ; Christian ADAM, maire de SOMMEVOIRE (52) ; Thierry LE GUEVELLOU, maire de SAINT-ADRIEN...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste