faroux

• Arrêté du 17 août 2011 relatif à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

... du 17 août 2011 : La démission de Mme FAROUX (Nadia, Aline), huissière de justice à la résid...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 octobre 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 13 octobre 1969)

... SELON SES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE FAROUX A ACHETE EN 1952 LA GRANDE MAJORITE DES ACTIONS ET...

• Décision du 16 novembre 2001 portant nomination (élèves ingénieurs des travaux de la météorologie)

...M. Voitus (Fabrice). Mlle Faroux (Stéphanie). M. Laurantin (Olivier). M. Coharde (...

• Journal Officiel num. 24, 29 janvier 2002
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décision

• Mouvements

... Ninane, Patrice Couturier, Anne-Laurence Faroux, Christophe Marie, Livio Brossotto) a conseillé S...

• Le Monde du Droit
• Num. 16, Octobre 2008

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 décembre 1978 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 7 démbre 1978, 77-12.950)

...SUR LE MOYEN UNIQUE: ATTENDU QUE FAROUX A DEMANDE EN 1963 LA LIQUIDATION DE SA RETRAITE EN...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 janvier 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 15 janvier 2002, 2001/35497)

...INTIMEE . représentée par Maître FAROUX, avocat au barreau de Paris (J022) . COMPOSITION D...

• Arrêté du 2 juillet 2003 portant nomination d'une huissière de justice (officiers publics ou ministériels)

... la justice, en date du 2 juillet 2003, Mme Faroux (Nadia, Aline) est nommée huissière de justice �...

• Journal Officiel num. 159, 11 juillet 2003
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 26 mai 1970 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 26 mai 1970, 68-13.923)

...ET FAROUX, GERANTS SUCCESSIFS DE LA SOCIETE, ET X.., DIRECTE...

• Arrêté du 18 février 2004 portant inscription à un tableau d'avancement (services déconcentrés)

... Tessier (Jacques).64 Chicoineau (Jean).65 Faroux (Jean-Pascal).66 Colin (Pierre).67 Delage (Philipp...

• Journal Officiel num. 60, 11 mars 2004
• Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Arrêté du 9 septembre 2002 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès

...95 M. Faroux (Christian). 96 Mlle Kuentz (Anna). 97 M. Tinarran...

• Journal Officiel num. 244, 18 octobre 2002
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté