Faremoutiers

1 recherche similaire pour Faremoutiers

faremoutiers pommeuse

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

10 documents pour Faremoutiers

- Décision n° 2008-886 du 21 octobre 2008 relative à l'arrêt de la diffusion analogique sur la zone desservie par l'émetteur de Coulommiers - Mouroux
...-en Brie, Chauffry, Coulommiers, Faremoutiers, Giremoutiers, Mouroux, Pommeuse, Saint-Germain-so...
- Journal Officiel num. 268, 18 novembre 2008
- Décision
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Crégy-lès-Meaux, Ecuelles, Esbly, Faremoutiers, Fontainebleau, Fublaines, Gretz-Armainvilliers, H...
- Décret du 30 avril 1998 accordant la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite « Concession de Pézarches » (Seine-et-Marne) à la société Elf Aquitaine Production
... partie du territoire des communes de Faremoutiers, Hautefeuille, Pézarches, Saints et Touquin, dans...

- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Episy, Esmans, Etrépilly, Everly, Faremoutiers, Fa-lès-Nemours, La Ferté-Gaucher, La Ferté-sou...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Crégy-lès-Meaux, Ecuelles, Esbly, Faremoutiers, Fontainebleau, Fublaines, Gretz-Armainvilliers, H...
- Décrets du 13 août 1993 prolongeant la validité de permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux et autorisant leur mutation
... liquides ou gazeux dit Permis de Faremoutiers (Seine-et-Marne), attribué par décret du 9 novem...
- Arrêtés du 28 octobre 1993 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels)
...), ancien notaire à la résidence de Faremoutiers (Seine-et-Marne)....
- Journal Officiel num. 260, 9 novembre 1993
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
... Épisy, Esmans, Étrépilly, Everly, Faremoutiers, Fay-lès-Nemours, Flagy, Fontaine-Fourches, Fonta...
- Arrêté du 5 janvier 1994 accordant un permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit << Permis d'exploitation de La Vignotte >> (Seine-et-Marne), aux sociétés Elf Aquitaine Production et Du Pont Conoco Technologies (France) S.A., conjointes et solidaires
..., portant sur partie des communes de Faremoutiers, Le Plessis-Feu-Aussoux, Lumigny-Nesles-Ormeau...
- Arrêté du 5 janvier 1994 accordant un permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit << Permis d'exploitation de La Vignotte >> (Seine-et-Marne), aux sociétés Elf Aquitaine Production et Du Pont Conoco Technologies (France) S.A., conjointes et solidaires
..., portant sur partie des communes de Faremoutiers, Le Plessis-Feu-Aussoux, Lumigny-Nesles-Ormeaux, P...