Faramans

• Arrêté du 20 juillet 2011 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau dans certaines parties des départements de la Gironde, de l'Ain, de l'Indre et de la Loire et modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau

..., Crans, Dompierre-sur-Veyle, Druillat, Faramans, Joyeux, Lapeyrouse, Lent, Marlieux, Meximieux, Mi...

• Journal Officiel num. 169, 23 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Noix de Grenoble'

... de LaCôte-Saint-André: les communes de Faramans, Pajay, Sardieu, Pénol, Saint-Hilaire-de-la-Côte...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 La Dombes (zone spéciale de conservation)

..., Crans, Dompierre-sur-Veyle, Druillat, Faramans, Joyeux, Lapeyrouse, Lent, Marlieux, Meximieux, Mi...

• Journal Officiel num. 277, 28 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 décembre 1989 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 7 démbre 1989, 88-14.033)

• Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 La Dombes (zone de protection spéciale)

..., Crans, Dompierre-sur-Veyle, Druillat, Faramans, Joyeux, Lapeyrouse, Lent, Marlieux, Meximieux, Mi...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 La Dombes (zone de protection spéciale)

..., Crans, Dompierre-sur-Veyle, Druillat, Faramans, Joyeux, Lapeyrouse, Lent, Marlieux, Meximieux, Mi...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Saint-Marcellin » ou d'un nom similaire pour désigner un fromage dans le cadre de la reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Saint-Marcellin »

... Entre-Deux-Guiers, Eydoche, Eyzin-Pinet, Faramans, Fitilieu, Flachères, Gillonnay, Granieu, Izeaux,...

• Journal Officiel num. 68, 20 mars 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU

..., Druillat, Echallon, Echenevex, Evosges, Faramans, Fareins, Farges, Feillens, Ferney-Voltaire, Flaxi...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Décret du 22 février 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Noix de Grenoble »

... La Côte-Saint-André : les communes de Faramans, Pajay, Sardieu, Pénol, Saint-Hilaire-de-la-Côte...

• Journal Officiel num. 47, 24 février 2002
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret no 96-621 du 10 juillet 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Noix de Grenoble >>

... Côte-Saint-André : les communes de Faramans, Pajay, Sardieu, Pénol, Saint-Hilaire-de-la-C...

• Journal Officiel num. 162, 13 juillet 1996
• Ministère de l'économie et des finances
• Décret