famille mary

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 mai 1983 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 18 mai 1983, 81-16.396)

... ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LA FAMILLE A.. AVAIT CONSTITUE DEUX SOCIETES, LA SOCIETE A REESPONSABILITE LIMITEE A.. ET MARY DONT L'ACTIVITE ETAIT CONSACREE A L'IMPRIMERIE ET ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 20 janvier 2011, 10/02137)

...APPELANTE . Madame Mary-Cécile . X.. née le 02 Janvier 1957 à LILLE (59... avec les enfants; qu'aucune réunion de famille n'est rapportée par les témoins; que le demi-fr�...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 octobre 2004 (cas Cour d'appel de Versailles, du 28 octobre 2004)

...FONDATION X.. C/ Sandra Y.. Mary Z.. Décision déférée à la cour: Jugement rend...�ment attribuée à celle-ci, puis, à "la famille X..", mais revendiqué actuellement comme étant s...

• Arrêté du 8 mars 2005 portant nomination à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie vasculaire

...Professeur Henry Mary, membre titulaire. Professeur Henri Guidicelli, me...

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2005
• Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 mars 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 19 mars 2009, 07-12.290)

... que vingt oeuvres détenues par la famille Z.. ou la galerie éponyme n'avaient pas été res...et Mary X.. fondées sur la qualité de marchand d'art d'A...

• Arrêté du 20 juillet 2011 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2011-2012

... septembre 1987.316 Mlle Mosbah (Héléna, Maryam), née le 22 décembre 1987.317 Mlle Wicker (Camil... 1984.7761 Mlle Vasileva (Yanka), nom de famille Bliznakova, née le 13 avril 1972.7762 Mlle Rapi (...

• Journal Officiel num. 193, 21 août 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 octobre 2004 (cas Cour d'appel de Versailles, CT0006, du 28 octobre 2004)

...FONDATION X.. C/ Sandra Y.. Mary Z.. D cision d f r e Ë la cour: Jugement rendu le... ment attribu e Ë celle-ci, puis, Ë "la famille X..", mais revendiqu actuellement comme tant sa pr...

• Arrêté du 11 août 2008 modifiant l'arrêté du 14 mars 1995 portant création d'une mission juridique du Conseil d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville

... du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, de la ministre de la santé,...Jean-François Mary, conseiller d'Etat. »Le présent arrêté prend e...

• Journal Officiel num. 199, 27 août 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 octobre 2004 (cas Cour d'appel de Versailles, du 28 octobre 2004)

...C/ Sandra Y.. Mary Z.. Décision déférée à la cour: Jugement rend...Il semble que les deux familles ont continué à maintenir des liens très forts p...

• Décret du 13 juillet 2009 portant promotion et nomination

... Nguyen Thi Hien (Rita, Samy), mère de famille nombreuse ; 62 ans d'activités familiales et dive... Glomeron, née Chevereau (Raphaële, Maryvonne, Françoise), directrice d'une mission locale pour...

• Journal Officiel num. 161, 14 juillet 2009
• Décret