Famechon

• Arrêté du 21 janvier 2011 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport de gaz « Loon-Plage ? Cuvilly » dite « Artère des Hauts-de-France II » (Nord, Pas-de-Calais, Somme et Oise)

..., Coullemont, Couturelle, Denier, Famechon, Foufflin-Ricametz, Gouy-en-Ternois, Grand-Rulleco...

• Journal Officiel num. 57, 9 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Etinehem ; L'Etoile ; La Faloise ; Famechon ; Ferrières ; Fieffes-Montrelet ; Fienvillers ; F...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 12 octobre 2005, 04-43.355)

...279 / de M. Jacques Famechon, demeurant 42, rue Roger Martin, 80080 Amiens,. 28...

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Étinehem ; L'Étoile ; La Faloise ; Famechon ; Ferrières ; Fieffes-Montrelet ; Fienvillers ; F...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 17 septembre 2001 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes

...Estève (Frédéric); 45 M. Famechon (Grégoire); 46 M. Feuillâtre (Xavier); 47 M. Fol...

• Journal Officiel num. 230, 4 octobre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 20 juin 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

..., Diéval, Ecquedecques, Estrée-Wamin, Famechon, Febvin-Palfart, Ferfay, Fiefs, Floringhem,. Fonta...

• Journal Officiel num. 172, 25 juillet 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Arrêté

• Arrêté du 20 juin 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

..., Ecquedecques, Estrée-Wamin, Famechon, Febvin-Palfart, Ferfay, Fiefs, Floringhem, Fo...

• Journal Officiel num. 172, 25 juillet 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Arrêté

• Décret du 21 juin 2001 portant promotion et nomination

...Cité. Famechon (Jacques, Marcel), 30 septembre 1936, adjudant-che...

• Journal Officiel num. 145, 24 juin 2001
• Décret

• Arrêté du 20 octobre 2003 fixant les affectations des candidats classés en rang utile aux épreuves du concours d'internat en médecine au titre de l'année universitaire 2003-2004, classés par discipline, subdivision et rang de mérite

...M. Luc (Stéphane, Dominique). Mme Famechon Mesguich (Caroline, Sylviane). M. Thoumazet (Fran�...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 18 avril 1996 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie

... Famchon (Philippe, Raymond). Famechon (Jean-Marc, Emile). Ferreira (Fabrice, Philip...

• Journal Officiel num. 109, 10 mai 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté