Fains

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125 documents pour Fains

- Décret définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs.
...Canton de Bar-le-Duc Nord:. Bar-le-Duc;. Fains-Véel;. Longeville-en-Barrois. Canton de Bar-le-Du...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 26 janvier 2010 portant approbation de la modification d'une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public constitué dans le domaine de l'action sanitaire et sociale
... Mayenne Cedex) ; Le centre hospitalier Fains-Véel (55000 Bar-le-Duc) ; Le centre hospitalier C...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 novembre 2006 (cas Cour d'appel de Nancy, CIV.1, du 21 novembre 2006)
... actuellement au Centre Hospitalier CHS Fains Veel le Chandi né le 11 Mai 1943 à BAR LE DUC (5...

- Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Eure (zone spéciale de conservation)
...-sur-Eure, La Croix-Saint-Leufroy, Croth, Fains, Fontaine-Heudebourg, Fontaine-sous-Jouy, Gadencou...
- Arrêté du 15 janvier 2007 portant admission à la retraite (directeurs d'hôpitaux)
... au centre hospitalier spécialisé de Fains-Véel (Meuse), à compter du 8 mars 2007....
- Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Beauce et vallée de la Conie (zone de protection spéciale)
..., Dancy, Denonville, Donnemain-Saint-Mamès, Fains-la-Folie, Flacey, Gouillons, Jallans, Levesville-l...
- Décret n° 2007-150 du 5 février 2007 définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs
...Canton de Bar-le-Duc Nord:. Bar-le-Duc;. Fains-Véel;. Longeville-en-Barrois. Canton de Bar-le-Du...
- Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sociaux et médico-sociaux
...Centre hospitalier spécialisé, à Fains-Veel (Meuse);. Etablissement public départemental...
- Arrêté du 12 janvier 2009 portant inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
... centres hospitaliers de Bar-le-Duc et de Fains-Véel (Meuse) ; M. MORIN Philippe, cadre socio-éd...
- Arrêté du 30 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2006 fixant la liste des établissements publics de santé mentionnée au premier alinéa de l'article 5 du décret n° 2005-932 du 2 août 2005 relatif au régime indemnitaire des personnels de direction (corps des directeurs d'hôpital)
...Centre hospitalier spécialisé de Fains-Véel et Centre hospitalier de Bar-le-Duc (55);. C...

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