fagnieres 51

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 décembre 2007 (cas Cour d'appel d'Amiens, 19 décembre 2007, 06/02352)

... ROYER dont le siège social était à FAGNIERES (51), par accord du 27.09.2001;. Attendu que cet ...

• Décision n° 2009-749 du 3 février 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SARL SODERANE pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur les autoroutes A 2, A 4, A 16, A 26 et A 29 intitulé 107,7 FM

...LIEUDIT LA SACERIE. 188. 30. 100. A4. 51. CUPERLY. 107,7. 107,7 FM. PEAGE SAINT-ETIENNE AU ...107,7 FM. PEAGE. 95. 56. 200. A26. 51. FAGNIERES. 107,7. 107,7 FM. LA GARENNE. 156. 18. 200. A26. 5...

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2009
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 juin 2008 (cas Cour d'appel de Reims, 10 juin 2008, 07/936)

... (CRAEM), dont le siège social est BP 38-51000 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX, prise en la personne d... du 19 janvier au 23 février 2005, à FAGNIERES (51), (NATINF 6920), infraction prévue par les ar...

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...Limite département 02 / 51 . REUILLY-SAUVIGNY . 2 . D 1029 . Limite départem...MONTMIRAIL . D 87 . FAGNIERES . 51 . D 944 . Limite département 51 / 02 . CORMI...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 avril 2007 (cas Cour d'appel de Reims, Chambre civile 1, 30 avril 2007, 05/03298)

...Monsieur Michel Y.. .. 51510 FAGNIERES. Madame Monique Y.. .. 51510 FAGNIERES. ...

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

... de la Loire (42), le département de la Marne (51), le département du Pas-de-Calais (62), le dépar...-Champagne, Compertrix, Dizy, Epernay, Fagnières, Frignicourt, Magenta, Mardeuil, Marolles, Moussy,...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...ROCROI. 08. D 986. D 9986. GUE-D'HOSSUS. N 51. ROCROI. 08. D 9986. D 985. GUE-D'HOSSUS. D 985. G...COURTHIEZY. 51. D 87. D 933. FAGNIERES. D 977. CHALONS-EN-CHAMPAGNE. 51. D 396. D 2. LES ...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... LAGNEY (54) ; Agnès YVER, maire d'ESCARDES (51) ; Gérard ALLART, maire de MONT-D'ORIGNY (02) ; C... de PLEUVEN (29) ; Alain BIAUX, maire de FAGNIERES (51) ; Martine BLEGENT, maire de PELLOUAILLES-LES-...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité ayant effectué leur déclaration annuelle avant le 15 janvier 2002

...-hôpitaux de Paris, hôpital Henri-Mondor, 51, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 ...Beghin Say, site de Fagnières, route de Troyes, 51510 Fagnieres. Beghin Say, sit...

• Journal Officiel num. 76, 30 mars 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Liste

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 mars 2008 (cas Cour d'appel de Reims, Chambre civile 1, 10 mars 2008, 07/951)

...Monsieur Christophe X.. .. 51510 FAGNIERES . COMPARANT, concluant par la SCP DELVIN...