factures non parvenues

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90 documents pour factures non parvenues

- Arrêté du 24 février 2010 portant modification de l'arrêté du 30 janvier 2008 pris en application du décret n° 2001-859 du 19 septembre 2001 modifié relatif à l'application du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale
...408. Fournisseurs et prestataires : factures non parvenues. 4081. Fournisseurs et intermédiair...
- Arrêté du 30 janvier 2008 portant modification de l'arrêté du 30 novembre 2001 pris en application du décret n° 2001-859 du 19 septembre 2001 modifié relatif à l'application du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale
...408. Fournisseurs et prestataires : factures non parvenues. 4081. Fournisseurs et intermédiair...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 20 septembre 2011, 10/04343)
... encore débuté,- la non constatation de factures fournisseurs antérieures au 29/02/2008 et omises dans les factures non parvenues pour 9 K, il s'agit des factures de Pyramide Con...

- Arrêté du 22 décembre 2011 relatif au plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux
...408. Fournisseurs ; factures non parvenues. 409. Fournisseurs débiteurs. 4091....
- Arrêté du 24 janvier 2011 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles
...408. Fournisseurs ; factures non parvenues. 4081. Fournisseurs. 4084. Fournisse...
- Arrêté du 22 avril 2011 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs de l'instruction budgétaire et comptable M. 52 applicable aux départements et à leurs établissements publics administratifs
...408. Fournisseurs ? Factures non parvenues. 409. Fournisseurs débiteurs. 4091....
- Arrêté du 31 décembre 2010 relatif au plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux
...408. Fournisseurs ; factures non parvenues. 409. Fournisseurs débiteurs. 4091....
- Arrêté du 14 mars 2005 relatif aux comptes du syndicat des copropriétaires
... intervenu peut être mentionnée sur les factures, mémoires et situations. Article 5. Les documents...40 Fournisseurs:. 401 Factures parvenues. 408 Factures non parvenues. 409 Fournisseurs déb...
- Arrêté du 30 décembre 2004 relatif au plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux communaux, intercommunaux, départementaux et interdépartementaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles
...44586 « TVA sur factures non parvenues ». 445862 « TVA intracommunautaire...
- Arrêté du 30 décembre 2004 relatif au plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux communaux, intercommunaux, départementaux et interdépartementaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles
...44586 « TVA sur factures non parvenues ». 445862 « TVA intracommunautaire...

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