fabienne bayle

Doctrine

La Revue des Droits Etrangers - Num. 135-136, Juin 2008

Reconnaissance des diplômes : exercice de la profession d'agent immobilier

...do?uri=CELEX:32001L0019:FR:HTML Auteur KAUFF-GAZIN Fabienne Sources Europe (Ed. du Juris-classeur), 2008, ...

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 10-11, Juin 2008

Mouvements

Mouvements Deals qui conseille qui ?

Législation

Journal Officiel, 27 Mars 2009

Décret du 25 mars 2009 portant nomination d'un président de chambre à la Cour des comptes - M. BAYLE (Jean-Pierre)

... 122-1 ; Le conseil des ministres entendu, Décrète : ARTICLE 1 Jean-Pierre BAYLE, conseiller maître à la Cour des comptes, est ...

Législation

Journal Officiel, 07 Février 2007

Décret du 2 février 2007 portant nomination du directeur des transports et de la protection du public à la préfecture de police - M. Bayle (Marc-René)

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Par décret du Président de la République en date du 2 février 2007, M. Marc-René Bayle, administrateur civil hors classe détaché en ...

Législation

Journal Officiel, 05 Juin 2009

Décret du 4 juin 2009 portant nomination du préfet de l'Aisne - M. Bayle (Pierre)

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

...oirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ; Le conseil des ministres entendu, Décrète : ARTICLE 1 Pierre Bayle, préfet en position de service détaché en ...