Fabas

• Arrêté du 12 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Fabas. DÉPARTEMENT DE LA CHARENTEMouvements de terrain ...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 16 février 2007 portant admission à la retraite (administration centrale)

... en date du 16 février 2007, Mme Guieysse-Fabas (Annette-Christiane), attachée principale d'admin...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Toulouse, 26 octobre 2007, 06/04888)

...Madame Simone null.. . Route de Fabas . Lieudit " BARRIERE " . 82370 LABASTIDE ST PIERRE...

• Décret du 28 mai 2009 portant classement du parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises (Midi-Pyrénées)

..., Ercé, Erp, Esplas-de-Sérou, Eycheil, Fabas, Ferrières-sur-Ariège, Gabre, Gajan, Galey, Gana...

• Journal Officiel num. 124, 30 mai 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Coussa, Coutens, Daumazan-sur-Arize, Fabas, Fornex, Lagarde, Lapenne, Loubaut, Malegoude, Man...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret du 31 août 2005 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fronton »

...Bessens, Campsas, Canals, Dieupentale, Fabas, Grisolles, Labastide-Saint-Pierre, Montbartier, N...

• Journal Officiel num. 203, 1 septembre 2005
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 6 février 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Fabas (1), Lasserre (1), Montjoie-en-Couserans (1). DÉP...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 février 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Fabas (1), Lasserre (1), Montjoie-en-Couserans (1). DÉP...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 8 juin 2005 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2003

...M. Dupuy (Benjamin). M. Fabas (Laurent, Claude). M. Grisel (Olivier, Marie). M. ...

• Journal Officiel num. 143, 21 juin 2005
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 22 octobre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...Fabas (Emile, Mathieu, Jean), né le 4 septembre 1900 à...

• Journal Officiel num. 259, 8 novembre 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté