Eysines

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant instauration du régime de la police d'Etat dans les communes du Haillan, d'Eysines, d'Artigues-près-Bordeaux et de Bouliac (Gironde)

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-191 du 30 mars 1993 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune d'Eysines (Gironde)

• Journal Officiel num. 104, 5 mai 1993
• Décision

• Code de l'urbanisme

..., Carignan-de-Bordeaux, Cenon, Cestas, Eysines, Fargues-Saint-Hilaire, Floirac, Gradignan, Le Hai...

• Codes

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de la Gironde

... d'Etat dans les communes du Haillan, d'Eysines, d'Artigues-près-Bordeaux et de Bouliac (Gironde)...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20056457 dénommé Route des lasers

...33119. Cenon. . 33122. Cestas. . 33162. Eysines. . 33167. Floirac. . 33192. Par le Premier ministr...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision du 5 décembre 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

... Bio Energétique, 19, rue Ausone, 33320 Eysines, a fait paraître une publicité sur le site inter...

• Journal Officiel num. 25, 29 janvier 2012
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décision

• Arrêté du 23 janvier 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

... golden, Doux vert d'Hokaïdo, Galeuse d'eysines, Golden Hubbard, Green Hubbard, Jarrahdale, Kabosh...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis d'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière

... de l'enfance et de la famille à Eysines. Peuvent faire acte de candidature les personnes r...

• Journal Officiel num. 133, 10 juin 2007
• Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
• Avis

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...33. D 1. D 1215E1. ARSAC. Extrémité. EYSINES. 33. D 10. D 113. BASSENS. A10. LORMONT. 33. D 113...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires

...Brigade territoriale d'Eysines (33), dissoute à compter du 15 octobre 2011. Brig...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté