eyragues immobilier

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

... de sociétés civiles de placement immobilier ; Vu le décret n° 2006-1005 du 10 août 2006 pri..., Éguilles, Ensuès-la-Redonne, Eyragues, Fuveau, Gardanne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, Gr�...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2001

... salées, 20, route de Saint-Rémy, 13630 Eyragues. SCCMB, avenue des Sylvanes, BP 16, 13131 Berre-l'...Centr'Immobilier, 17 bis, place du Vieux-Pré, 28100 Dreux. Finist�...

• Journal Officiel num. 127, 2 juin 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Liste

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

... de sociétés civiles de placement immobilier;. Vu l'arrêté du 29 mars 1999, modifié par l'ar..., Coudoux, Eguilles, Ensuès-la-Redonne, Eyragues, Fos-sur-Mer, Fuveau, Gardanne, Gémenos, Gignac-l...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

... de sociétés civiles de placement immobilier ; Vu l'arrêté du 29 mars 1999, modifié par l'ar..., Coudoux, Eguilles, Ensuès-la-Redonne, Eyragues, Fos-sur-Mer, Fuveau, Gardanne, Gémenos, Gignac-l...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011

...Batyzem, 22, impasse des Fleurs, 13630 Eyragues. Caleido SCOP, 280, avenue des Templiers, 13671 Au...Nordaix Immobilier, résidence Les Isnards, bâtiment B, rue des Isna...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Liste