Eyne

• Décision n° 2011-1363 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Eyne

• Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2012
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, 6 novembre 2007, 03/1354)

... actuellement Avenue de Catalunya 66800 EYNE 66120 FONT ROMEU . n'ayant pas constitué avoué, ...

• Décret du 18 mars 1993 portant création de la réserve naturelle de la vallée d'Eyne (Pyrénées-Orientales)

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 1993
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décision n° 2011-775 du 12 juillet 2011 modifiant la décision n° 2006-643 du 5 septembre 2006 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Catalogne information pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCN Radio (Catalogne Nord)

... les mots : « lieudit Lo Pla del Bach, 66800 Eyne ». ARTICLE 2. La présente décision sera notifi�...

• Journal Officiel num. 239, 14 octobre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-TO-21 du 30 juin 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Arrels pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Arrels

...Secteur d'implantation : Eyne. Fréquence : 93,1 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 40, 16 février 2012
• Décision

• Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Puigmal-Carança (zone de protection spéciale)

... des Pyrénées-Orientales : Err, Eyne, Fontpédrouse, Llo, Nyer, Osséja, Planès, Saint...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision n° 2011-253 du 11 mai 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Toulouse (région Languedoc-Roussillon et zone de Tarbes)

...1 640. 50. 5. 66-PYRENEES-ORIENTALES. EYNE. 103,4. Aucune. 2 160. 50. 6. 66-PYRENEES-ORIENTA...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1081 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM Réseau pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Pyrénées

...Secteur d'implantation : Eyne. Fréquence : 104,9 MHz. Adresse du site : lieudit...

• Journal Officiel num. 266, 17 novembre 2011
• Décision

• Décret du 5 mars 2004 portant classement du parc naturel régional des Pyrénées catalanes (région Languedoc-Roussillon)

...-Madame, Dorres, Egat, Enveitg, Err, Estavar, Eyne, Font-Romeu-Odeillo-Via, Latour-de-Carol, Lio, Nah...

• Journal Officiel num. 57, 7 mars 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret

• Décision n° 2005-994 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 92-116 du 18 février 1992 autorisant la SARL Radiodiffusion Publicité Communication Animation (RPCA) pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM Pyrénées et les décisions n° 96-927 du 3 septembre 1996 et n° ...

... les zones de Perpignan, Prades, Osséja, Eyne et Céret;. Après en avoir délibéré,. Décide:...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2006
• Décision