Eyguieres

• Arrêté du 28 juillet 2009 autorisant la SAS Centrale photovoltaïque d'Eyguières à exploiter une installation de production d'électricité

• Journal Officiel num. 211, 12 septembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE SUD. SUD-EST. 2.  . PITD. EYGUIERES. ZONE SUD. SUD-EST. 0.  . INDUSTRIEL. FIGENAL. ZO...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 mars 2010 (cas Conseil d'État, 5ème et 4ème sous-sections réunies, 08/03/2010, 331115)

...� ce que soit ordonnée à la commune d'Eyguières la réalisation de travaux préconisés par un exp...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juin 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 12 juin 2008, 06/06667)

...-de-Provence, et Mo Z.., notaire à Eyguières, pour y procéder. . Suite à un procès-verbal de...

• Décret n° 2009-357 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix-en-Provence »

..., Ensuès-la-Redonne, Eygalières, Eyguières, La Fare-les-Oliviers, Fontvielle, Gignac-la-Nerth...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 26 janvier 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

..., Antoine), notaire à la résidence d'Eyguières (Bouches-du-Rhône), est acceptée. La société c...

• Journal Officiel num. 30, 4 février 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 avril 1972 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 avril 1972, 71-10.267)

... DISPOSITION DU DOMICILE CONJUGAL SIS A EYGUIERES, QUE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES AYANT SOLL...

• Décision du 22 décembre 2005 désignant un organisme pour la vérification primitive des instruments de pesage à fonctionnement automatique suivants : totalisateurs continus sur transporteur à bande et totalisateurs discontinus

..., 14, rue Frédéric-Mistral, 13430 Eyguières, est désignée pour effectuer la vérification pr...

• Journal Officiel num. 5, 6 janvier 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 novembre 1975 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 26 novembre 1975, 93297, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-05-02[1], 39-08-01 Entreprise chargée par contrat de l'entretien de la voirie rurale d'une commune n'ayant signé qu'avec réserves le décompte général et définitif des travaux et ayant présenté une réclamation dans les délais stipulés au contrat. Recevabilité du recours de l'entreprise contre la commune. -05-01-01 Si le caractère définitif des prix stipulés à un marché s'oppose en principe à toute modification ultérieure par l'une des parties, ce principe ne saurait recevoir application dans le cas exceptionnel où il s'agit d'une erreur purement matérielle et d'une nature telle qu'il est impossible à l'autre partie de s'en prévaloir de bonne foi. Application au cas d'un marché stipulant un prix aberrant pour la fourniture et la mise en oeuvre de gravier. -05-02[2], 60-04-01-04 ...

... DES CHEMINS RURAUX DE LA COMMUNE D'EYGUIERES BOUCHES-DU-RHONE , 2° ORDONNE, AVANT-DIRE-DROIT...

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE SUD. SUD-EST. 2.  .  . PITD. EYGUIERES. ZONE SUD. SUD-EST. 0.  .  . PITD. FONTVIEILLE. ...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté