Exoudun

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15 documents pour Exoudun

- Arrêté du 10 août 2011 relatif à la définition du périmètre de l'établissement public du Marais poitevin
...(79104), Echiré (79109), Epannes (79112), Exoudun (79115), Faye-sur-Ardin (79117), Fenioux (79119), ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 octobre 1977 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 19 octobre 1977, 76-70.260)
... AUX MAIRIES D'AVON, DE BOUGON ET D'EXOUDUN, ET DESIGNE LES MEMBRES DE LA COMMISSION D'ENQUETE...
- Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Echiré, Ensigné, Epannes, Exireuil, Exoudun, Faye-sur-Ardin, Fenioux, Fontenille-Saint-Martin-...

- Arrêté du 21 octobre 2003 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
...-sur-Belle, Vitré, Beaussais, La Couarde, Exoudun, Sepvret, Chey, Chenay, Vançais, Rom, dans le dé...
- Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 chaumes d'Avon (zone spéciale de conservation)
... des Deux-Sèvres : Avon, Bougon, Exoudun, Pamproux. ARTICLE 2. La liste des types d'habitat...
- Arrêté du 21 octobre 2003 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
...-sur-Belle, Vitré, Beaussais, La Couarde, Exoudun, Sepvret, Chey, Chenay, Vançais, Rom, dans le dé...
- Arrêté du 6 juin 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Communes de Bougon, Exoudun, La Mothe-Saint-Héray, Pamproux. Canton de Niort-...
- Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 de la Plaine de La Mothe-Saint-Héray - Lezay (zone de protection spéciale)
..., Chenay, Chey, Clussais-la-Pommeraie, Exoudun, Lezay, Mairé-Levescault, Messé, Pamproux, Plibo...
- Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 de la Plaine de La Mothe-Saint-Héray - Lezay (zone de protection spéciale)
..., Chenay, Chey, Clussais-la-Pommeraie, Exoudun, Lezay, Mairé-Levescault, Messé, Pamproux, Plibo...
- Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2002 - revenus de 2002 (art. R.*2-1 du livre des procédures fiscales)
...-Saint-Heray : Avon, Bougon, La Couarde, Exoudun, La Mothe-Saint-Heray, Pamproux, Salles. Canton de...

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