Eurre

• Arrêté du 17 juin 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... août 2009 au 30 septembre 2009 Commune d'Eurre (2). DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE. Mouvements de...

• Journal Officiel num. 143, 22 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2006

..., ZA Brunelle, Ecosite val de Drôme, 26400 Eurre. Katane, quartier Les Audemars, 26190 Echevis. Ker...

• Journal Officiel num. 146, 25 juin 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Liste

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Grenoble, 30 janvier 2008, 06/01346)

...APPELANT: . Monsieur Franck X.. . .. 26400 EURRE . Représenté par Me Laure VERILHAC (avocat au ba...

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2008

..., ZA Brunelle, écosite val de Drôme, 26400 Eurre. Katane, quartier Les Audemars, 26190 Echevis. Ker...

• Journal Officiel num. 219, 19 septembre 2008
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
• Liste

• Arrêté du 18 mai 2010 portant désignation du site Natura 2000 milieux aquatiques et alluviaux de la basse vallée de la Drôme (zone spéciale de conservation)

... de la Drôme : Livron-sur-Drôme, Grane, Eurre, Chabrillan, Allex. ARTICLE 2. La liste des types ...

• Journal Officiel num. 127, 4 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Chatuzange-le-Goubet, Cliousclat, Crest, Eurre, Génissieux, Livron-sur-Drôme, Loriol-sur-Drôme...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 5 août 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Maurice, Ulysse), né le 29 avril 1901 à Eurre (Drôme), décédé le 4 mai 1945 à Kalisch (Polo...

• Journal Officiel num. 193, 20 août 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Espenel (26122) ; Establet (26123) ; Eurre (26125) ; Eygalayes (26126) ; Eygaliers (26127) ; ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 7 août 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune d'Eurre (1). DÉPARTEMENT DE L'EUREMouvements de terrain d...

• Journal Officiel num. 188, 13 août 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 des Ramières du val de Drôme (zone de protection spéciale)

...�partement de la Drôme : Allex, Chabrillan, Eurre, Grane et Livron-sur-Drôme. ARTICLE 2. La liste d...

• Journal Officiel num. 4, 6 janvier 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté