etupes doubs

• Arrêté du 15 septembre 2005 portant modification des informations portées sur un arrêté attribuant la mention « Mort en déportation »

..., Louis), né le 18 mars 1914 à Etupes (Doubs), décédé le 21 mars 1945 à FlÃ...

• Journal Officiel num. 34, 9 février 2006
• Ministere de la defense anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 15 septembre 2005 portant modification des informations portées sur un arrêté attribuant la mention « Mort en déportation »

... (Maurice, Louis), né le 18 mars 1914 à Etupes (Doubs), décédé le 21 mars 1945 à Flössenburg...

• Journal Officiel num. 34, 9 février 2006
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 14 septembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...DÉPARTEMENT DU DOUBSOrage de grêle du 9 juin 2010. Communes de Arbouans, A..., Dampierre-sur-le-Doubs, Dung, Etouvans, Etupes, Exincourt, Fesches-le-Châtel, Grand-Charmont, Ma...

• Journal Officiel num. 216, 17 septembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2006 modifiant les arrêtés des 23 janvier 2004, 22 décembre 2004 et 10 janvier 2006 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail

... vers la société MAPE pour les sites d'Etupes (Doubs) et de Billy-Montigny (Pas-de-Calais),. Arr...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 16 octobre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... Marius), né le 19 avril 1910 à Besançon (Doubs), décédé le 4 avril 1944 à Bergen-Belsen (Alle...(Robert, Georges), né le 3 juillet 1924 à Etupes (Doubs), décédé le 26 janvier 1945 à Wilhelmsh...

• Journal Officiel num. 249, 27 octobre 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

.... 25 - Doubs . Arbouans, Audincourt, Bart, Bavans, Besançon, ...-lès-Montbéliard, Ecole-Valentin, Etupes, Exincourt, Grand-Charmont, Hérimoncourt, Mandeur...

• Codes

• Arrêté du 6 octobre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

...- département du Doubs: cantons d'Amancey, d'Audeux, d'Audincourt, de Bau...-Sud, de Boussières, de Clerval, d'Etupes, d'Hérimoncourt, d'Isle-sur-le-Doubs, de Levier, ...

• Journal Officiel num. 233, 7 octobre 2007
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 29 mars 1993 portant désignation des auditeurs de la 113e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Besançon (1er février 1993- 2 avril 1993)

... bureau fiduciaire de France à Pontarlier (Doubs);. M. Antony (Daniel), conseiller municipal de Bes... des services techniques de la ville d'Etupes (Doubs);. M. Cantegril (Michel), inspecteur princi...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 1993
• Premier ministre
• Arrêté

• Arrêté du 13 février 2001 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...), né le 21 août 1921 à Audincourt (Doubs), décédé le 4 février 1945 à Mosbach (Allemag... Ulmann (Moïse), né le 26 mars 1871 à Etupes (Doubs), décédé le 12 mars 1944 à Auschwitz (P...

• Journal Officiel num. 129, 6 juin 2001
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

..., Dampierre-les-Bois, Dampierre-sur-le-Doubs, Dampjoux, Dannemarie, Dasle, Désandans, Dung, Ecchenans, Ecot, Ecurcey, Etouvans, Etrappe, Etupes, Exincourt, Faimbe, Fesches-le-Châtel, Feule, Fle...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté