Etrechet

• Arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Indre

..., Châtillon-sur-Indre, Clion, Déols, Etrechet, Fléré-la-Rivière, Niherne, Palluau-sur-Indre, ...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bourges, Chambre civile 1, 15 novembre 2007, 07/00116)

...II - COMMUNE D'ETRECHET prise en la personne de son Maire en exercice domi...

• Décret relatif à la prime d'aménagement du territoire.

... : Ardentes (Le Poinçonnet, Etrechet, : . : : Arthon). ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2008-582 du 24 juin 2008 autorisant l'association Chrétiens Médias Berry à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF en Berry

...Adresse du site : Les Menas, Etrechet (36). Altitude du site (NGF) : 151 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 203, 31 août 2008
• Décision

• Décret n° 2009-829 du 3 juillet 2009 pris pour l'application de l'article 67 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 et fixant la liste des communes éligibles au dispositif de cession à l'euro symbolique

...Déols. 36 064. Diors. 36 071. Etrechet. 36 128. Montierchaume.  . 36 231. Velles. Marn...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Dunet, Ecueillé, Eguzon-Chantôme, Etrechet, Faverolles, Fléré-la-Rivière, Fontenay, Fontgu...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 novembre 2005 (cas Cour d'appel d'Agen, SOC, du 22 novembre 2005, 395)

... PELLETIER née le 27 janvier 1954 à ETRECHET (36120) 28 rue du Montet 36130 DEOLS Hélène DE X...

• Arrêté du 28 février 2001 approuvant les servitudes aéronautiques d'un aérodrome

..., Châteauroux, Coings, Déols, Diors, Etrechet, La Champenoise, Le Poinçonnet, Lizeray, Ménétr...

• Journal Officiel num. 63, 15 mars 2001
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... ; 36064 Diors ; 36069 Ecueillé ; 36071 Etrechet ; 36072 Faverolles ; 36074 Fléré-la-Rivière ; 3...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 20 novembre 2001 modifiant la compétence territoriale de la circonscription de sécurité publique de Châteauroux

... Coings, du PR 28 + 180 au PR 30 + 220, d'Etrechet, du PR 35 + 600 au PR 35 + 1 240, et de Saint-Maur...

• Journal Officiel num. 279, 1 décembre 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté