Etaux

• Décision n° 2011-867 du 27 septembre 2011 autorisant la SARL Perrine FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Perrine FM

...Adresse du site : lieudit Le Coudray, Etaux (74). Altitude du site (NGF) : 780 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
• Décision

• Arrêté du 31 août 2011 fixant les modalités de participation de l'Etat aux frais nécessairement occasionnés par la lutte contre les organismes nuisibles en production fruitière conformément à l'article L. 251-9 du code rural et de la pêche maritime

...Annexe. A N N E X ETAUX D'INDEMNISATION DES FRAISNÉCESSAIREMENT OCCASIONN...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 décembre 1967 (cas Conseil d'Etat, du 13 décembre 1967, 58700 61216)

-02-03-03-08 Application d'un arrêté municipal réglementant l'attribution de nouveaux emplacements dans un marché aux personnes qui sont déjà titulaires d'un étal : critères de l'antériorité de l'installation, de la demande et du caractère contigu de l'étal demandés par rapport à l'étal déjà accordé.

...les étaux n° 150, 151 et 152 de la halle de Laissac, ensemb...

• Arrêté du 23 février 2011 fixant les taux annuels de l'indemnité forfaitaire de congé des militaires pour l'année 2010

...Annexe. A N N E X ETAUX DE L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE DE CONGÉ EN 2010. TER...

• Journal Officiel num. 50, 1 mars 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 17 septembre 2010 déterminant les conditions générales d'indemnisation des calamités agricoles et de prise en charge des frais afférents

...Annexe. A N N E X ETAUX D'INDEMNISATION PAR TYPE DE PERTE. TYPE DE PERTE. ...

• Journal Officiel num. 223, 25 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 3 octobre 2008 fixant les taux annuels de l'indemnité forfaitaire de congé des militaires pour l'année 2008

...Annexe. A N N E X ETAUX DE L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE DE CONGÉ EN 2008. TER...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 30 mai 2008 relatif aux conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les lots de volailles et de lagomorphes en vue de leur abattage pour la consommation humaine

...Annexe. A N N E X ETAUX DE MORTALITÉ INDICATIFS (SUR UNE JOURNÉE) AU-DEL...

• Journal Officiel num. 137, 13 juin 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision n° 2010-569 du 20 juillet 2010 portant appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation nationale sous conditions d'accès diffusé par voie hertzienne terrestre en mode numérique

• Journal Officiel num. 212, 12 septembre 2010
• Décision

• Arrêté du 28 janvier 2005 pris pour l'application de l'article R. 322-7-2 du code du travail

...ARTICLE Annexe. A N N E X ETAUX DE PRISE EN CHARGE PAR L'ÉTATDES ALLOCATIONS DE C...

• Journal Officiel num. 24, 29 janvier 2005
• Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2006 fixant les taux annuels de l'indemnité forfaitaire de congé des militaires

...ARTICLE Annexe. A N N E X ETAUX DE L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE DE CONGÉ EN 2006. Fa...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2006
• Ministère de la défense
• Arrêté