Etaules

• Arrêté du 18 août 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Breuillet, Etaules, Polignac, Ronde (La). Mouvements de terrain diff�...

• Journal Officiel num. 193, 21 août 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 octobre 1975 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 2 octobre 1975, 74-11.595)

..., PUGEAUD, PROPRIETAIRE D'UN TERRAIN A ETAULES, Y A FAIT EDIFIER, SOUS LA DIRECTION DU MAITRE D'X...

• Arrêté du 22 mars 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... d'un office de notaire à la résidence d'Etaules (Charente-Maritime). Le retrait de M. LESTRILLE (R...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 14 décembre 2009 fixant la date des élections des membres des bureaux des sections régionales de la conchyliculture, représentant des diverses activités conchylicoles

...'Ile d'Oléron, de La Tremblade-Arvert, d'Etaules-Chaillevette-Mornac-Breuillet - L'Eguille-sur-Seud...

• Journal Officiel num. 292, 17 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 18 novembre 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Henriette), née le 7 avril 1923 à Etaules (Charente-Maritime), décédée le 16 avril 1943 �...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 30 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 6 février 1992 fixant les limites géographiques, le siège, la composition du bureau des sections régionales de la conchyliculture ainsi que les circonscriptions électorales qui y sont rattachées

...Ile d'Oléron. La Tremblade-Arvert. Etaules-Chaillevette-Mornac. Breuillet-l'Eguille-sur-Seudr...

• Journal Officiel num. 240, 16 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...), Ecurat (1), Epargnes (2), Esnandes (2), Etaules (2), Expiremont (1), Fontcouverte (2), Fouras (2),...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 presqu'île d'Arvert (zone spéciale de conservation)

..., Saint-Palais-sur-Mer, La Tremblade, Etaules. Article 2. La liste des types d'habitats naturels...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêtés du 21 octobre 2003 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... d'un office de notaire à la résidence d'Etaules (Charente-Maritime) ; La raison sociale de la soci...

• Journal Officiel num. 255, 4 novembre 2003
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...-sur-Mer, L'Eguille, Epargnes, Esnandes, Etaules, Floirac, Grézac, La Jarne, Marsilly, Les Mathes,...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté