etampes plan

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90 documents pour etampes plan

- Code de l'aviation civile
... ont accès aux informations relatives aux plans d'exposition au bruit et aux plans de gêne sonore..., Chelles-Le Pin, Coulommiers-Voisins, Etampes-Mondésir, Lognes-Emerainville, Meaux-Esbly, Paris...
- Codes
- Décision n° 2011-PA-05 du 13 janvier 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Etampes pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Plus
...Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :. AZIMUT(degrés). ATTÉNUATION(dB) (1...
- Journal Officiel num. 57, 9 mars 2011
- Décision
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 16 décembre 2004 (cas Cour administrative d'appel de Versailles, 2ème Chambre, du 16 décembre 2004, 02VE01318, mentionné aux tables du recueil Lebon)
... la requête présentée pour la COMMUNE D'ETAMPES ; . Vu la requête, enregistrée au greffe d... coût d'équipements publics prévus dans le plan d'aménagement d'ensemble n°1 arrêté par la dé...

- Arrêté du 7 juin 1990 portant déclassement et remise de routes (voirie nationale)
... situé sur le territoire de la commune d'Etampes cadastré section AV d'une superficie de 1016 mèttres et figuré en teinte jaune sur le plan au 1/1000 annexé audit arrêté. Ces opérations ...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 10 juin 1983 (cas Conseil d'Etat, Section, du 10 juin 1983, 46877)
-01-01-02, 68-03-02-02, 68-03-03-01 A l'appui de la demande qu'elle a présentée pour obtenir un permis de construire un hypermarché qui devait être implanté dans une commune non encore dotée d'un plan d'occupation des sols, la société C. a produit à l'appui de sa demande un document dénommé "étude d'impact", accompagné de plans et photographies ainsi qu'un document intitulé "fonctionnement du centre commercial". S'agissant de l'implantation d'un centre commercial en milieu urbain, l'étude d'impact exigée en vertu des dispositions des articles R.111-14-2 et R.421-2 du code de l'urbanisme avait notamment pour objet de permettre à l'autorité compétente pour délivrer le permis de construire, ainsi qu'à toute personne demandant à la consulter, d'apprécier les effets de la présence de l'éta...

... pour la construction d'un hypermarché à Etampes ;. 2° l'annulation de cette décision et à so...
- Arrêté du 7 février 1991 portant classement de routes (voiries nationale, départementale et communale)
... rouges et points orange sur le même plan;. - la section de voie communale dite voie express... et de 613 mètres sur la commune d'Etampes, figurée en tiretés rouges et points verts sur l...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 décembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 14 décembre 2011, 10-11.042, Publié au bulletin)
... confirmatif attaqué d'AVOIR dit que le plan de sauvegarde de l'emploi établi par la société...exerçait auparavant ses fonctions à Etampes; que ce salarié a également cru devoir refuser c...
- Arrêté du 7 juin 1990 portant déclassement et remise de routes (voirie nationale)
... sur le territoire de la commune d'Etampes cadastré section AV d'une superficie de 1016 mètres et figuré en teinte jaune sur le plan au 1/1000 annexé audit arrêté. Ces op�...
- Arrêté fixant la liste des aérodromes non classés en catégories A, B ou C devant être dotés d'un plan d'exposition au bruit
...Etain-Rouvres Meuse. Etampes-Mondésir Essonne. Fayence Var. Fontenay-Trésigny...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 7 février 1991 portant classement de routes (voiries nationale, départementale et communale)
... rouges et points orange sur le même plan; - la section de voie communale dite <Etampes, figurée en tiretés rouges et points verts s...

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