etampes hotel

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 29 juin 2011 (cas Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies, 29/06/2011, 337068)

... de Ville 2 place de l'Hôtel de Ville à Etampes (91150) ; la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ETAMPOIS ...

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2010

..., 11, domaine des Capucines, 91150 Etampes. L'Union des forgerons, ZI, rue de La Pierre-Foll�...

• Journal Officiel num. 2, 4 janvier 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Liste

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 juillet 2009 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 08/07/2009, 317937)

...'il supprime le conseil de prud'hommes d'Etampes, d'autre part, le décret n° 2008-515 du 29 mai 2...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 mai 1971 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 mai 1971, 70-12.591)

... S'EST RENDU, DANS SA VOITURE AUTOMOBILE A ETAMPES-SUR-MARNE OU IL A PARTICIPE A UNE REUNION PROFESSI..., DANS DEUX DEBITS DE BOISSONS, PUIS DANS UN HOTEL-RESTAURANT;. QU'EN TOUT CAS, LA FATIGUE QU'IL AURA...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 janvier 1962 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, 12 janvier 1962)

... UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE D'ETAMPES VALIDANT LE CONGE DELIVRE EN VERTU DE L'ARTICLE 19... ETE VIOLE DU FAIT QUE SI LA CHAMBRE D'HOTEL OCCUPEE PAR LE FILS JEAN, BENEFICIAIRE DE LA REPRI...

• Décision judiciaire de Cour de Discipline Budgétaire et Financière, 17 novembre 1987 (cas Cour de discipline budgétaire et financière, du 17 novembre 1987, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01 Engagement et paiement de dépenses d'une université en l'absence de crédits en vue de rénover un château reçu en donation. Irrégularités dans la passation et l'exécution d'un marché d'ingénierie et de marchés de travaux. Vente de mobiliers non conforme au code du domaine de l'Etat. Recours irrégulier de l'université à une avance consentie par une association. Responsabilité du président, du secrétaire général et de l'agent comptable de l'Université : condamnation à des amendes de 5.000 F, 15.000 F et 15.000 F respectivement.

...�dé directement un piano à un marchand d'Etampes au prix estimé par le commissaire-priseur et vend...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 janvier 1962 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 12 janvier 1962)

... UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE D'ETAMPES VALIDANT LE CONGE DELIVRE EN VERTU DE L'ARTICLE 19... ETE VIOLE DU FAIT QUE SI LA CHAMBRE D'HOTEL OCCUPEE PAR LE X.. JEAN, BENEFICIAIRE DE LA REPRIS...

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... de ROUVROY-SUR-SERRE (02); Jean MAITRE D'HOTEL,. maire de GIRONCOURT-SUR-VRAINE (88); Yanick-Clem... de GLUIRAS (07); Gérard LEFRANC, maire d'ETAMPES (91);. Raymond ERRACARRET, maire de TARBES (65); C...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... (40) ; Georges ENCAUSSE, maire d'IZAUT-DE-L'HOTEL (31) ; Michel LEFAIT, député du Pas-de-Calais (8...-Pierre COLOMBANI, conseiller général d'ETAMPES (91) ; Yvon PELLET, maire de SAINT-GENIES-DES-MOUR...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011

... du Larris, avenue du 8-Mai-1945, 91150 Etampes. Vedia Ingénierie, 15, rue Emile-Baudot, 91300 Ma...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Liste